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1. INSTRUMENTS DE RÉGLEMENTATION EN VIGUEUR POUR RÉDUIRE LA MORTALITÉ DES OISEAUX DE MER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT

   Abstract:  Lors de sa vingt sixième réunion, le Comité scientifique a recommandé que la France ... destinés à réduire la mortalité des oiseaux de mer directement ou indirectement. Le présent document est ... françaises de Kerguelen et de Crozet. En outre, il établit une comparaison dynamique d’avec la situation ... réglementaire de l’année précédente. Ces mesures sont contraignantes et soumises à contravention et sanctions ...

   Meeting Document : SC-CAMLR-XXVII/BG/11 : Autor(es): Délégation française

2. Informations sur la pêche INN dans les zones économiques exclusives (ZEE) françaises de Kerguelen et Crozet et dans la zone statistique 58 de la CCAMLR

   Abstract:  Ce rapport synthétise les observations faites en matière de pêche illicite du 15 ... zones sous juridiction françaises de Crozet et des Kerguelen. Il comprend également  des informations ... d’intérêt général sur les activités de pêche dans les sous-zones statistiques 58.4.3 et 58.4.4, eaux ... internationales comprenant les bancs Banzare, Elan, Lena et Ob. Dans les ZEE françaises, où le dispositif de ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXVII/BG/30 : Autor(es): Délégation française

3. Investigacion monitoreo capturas de bacalao de profundidad al sur 47° L.S. 1994

   Author(s):  Instituto de Fomento Pesquero, Chile Title:  Investigacion monitoreo capturas de ... bacalao de profundidad al sur 47° L.S. 1994 Approval:  Approved ...

   Meeting Document : WG-FSA-95/29 : Autor(es): Instituto de Fomento Pesquero, Chile

4. Rapport de la dix-septième réunion annuelle de l'ICCAT (Murcia, Espagne, novembre 2001)

   Author(s):  Observateur de la CCAMLR (Communauté européenne) Title:  Rapport de la dix-septième ... réunion annuelle de l'ICCAT (Murcia, Espagne, novembre 2001) Approval:  Approved ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXI/BG/04 : Autor(es): Observateur de la CCAMLR (Communauté européenne)

5. Rapport de la 26ème conférence technique régionale sur les pêches de la commission du pacifique sud (CPS)

   Author(s):  Délégation de la France Title:  Rapport de la 26ème conférence technique régionale sur ... les pêches de la commission du pacifique sud (CPS) Approval:  Approved ...

   Meeting Document : SC-CAMLR-XVI/BG/37 : Autor(es): Délégation de la France

6. Rapport de l’observateur auprès de la Communauté du Pacifique (CPS)

   Title:  Rapport de l’observateur auprès de la Communauté du Pacifique (CPS) Approval:  Approved ...

   Meeting Document : CCAMLR-XVII/BG/56

7. Nota sobre la presencia de Paralomis spinosissima y Paralomis formosa en las capturas de la campaña “Antartida 8611”

   Author(s):  L.J. López Abellán and E. Balguerías (Spain) Title:  Nota sobre la presencia de ... Paralomis spinosissima y Paralomis formosa en las capturas de la campaña “Antartida 8611” Approval ...

   Meeting Document : WS-CRAB-93/19 : Autor(es): L.J. López Abellán and E. Balguerías (Spain)

8. Secrérariat général de la Communauté du Pacifique Deuxième conférence des directeurs des pêches (Nouméa, Nouvelle-Calédonie, 23–27 juillet 2001) Recommandations – révision 1 Version de travail

   Author(s):  Délégation française Title:  Secrérariat général de la Communauté du Pacifique ... ) Recommandations – révision 1 Version de travail Approval:  Approved ...

   Meeting Document : CCAMLR-XX/BG/30 : Autor(es): Délégation française

9. Évaluation de la pêche illicite à la palangre dans les eaux françaises adjacentes aux Îles Kerguelen (division 58.5.1) pour la saison 1997/98 (1er juillet 1997–30 juin 1998), estimation du prélèvement de légine.

   Title:  Évaluation de la pêche illicite à la palangre dans les eaux françaises adjacentes aux Îles ... prélèvement de légine. Approval:  Approved ...

   Meeting Document : CCAMLR-XVII/BG/16

10. Evolution des comportements de pêche dans l’exploitation des ressources halieutiques dans la zone des terres australes et antarctiques françaises (TAAF) : vers un nouveau type de pêche illicite (available in French only)

    Author(s):  France Title:  Evolution des comportements de pêche dans l’exploitation des ressources ... halieutiques dans la zone des terres australes et antarctiques françaises (TAAF): vers un nouveau type de pêche ...

    Meeting Document : SCIC-06/03 : Autor(es): France

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