Résultats de la recherche

1. Schedule of Conservation Measures in Force 1998/1999

   Document : Site Section: Publications

2. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1995/96

   au 3 novembre 1995) Le présent document dresse la liste des mesures de conservation adoptées ... , elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article Ix, adopte, par le présent document, la Mesure ...

   Document : Site Section: Publications

3. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1996/97

   au ler novembre 1996) ! , Le présent document dresse la liste des mesures de conservation adoptées ... , elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article IX, adopte, par le présent document, la Mesure ...

   Document : Site Section: Publications

4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1997/98

   au 7 novembre 1997) Le présent document dresse la liste des mesures de conservation adoptées ... , elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article a, adopte, par le présent document, la mesure ...

   Document : Site Section: Publications

5. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1998/99

   par la Commission lors de sa dix-septième réunion, du 26 octobre au 6 novembre 1998) Le présent document ... , elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article IX, adopte, par le présent document, la mesure ...

   Document : Site Section: Publications

6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1999/2000

   au 5 novembre 1999) Le présent document dresse la liste des mesures de conservation adoptées par la Commission ... DE CONSERVATION 170/XVIII Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... Indéterminée 170/XVIII Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Toutes zones Dissostichus ... , elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article IX, adopte, par le présent document, la mesure ...

   Document : Site Section: Publications

7. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2000/2001

   au 7 novembre 2000) Le présent document dresse la liste des mesures de conservation adoptées par la Commission ... ........................................................ 26 MESURE DE CONSERVATION 170/XIX Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... de documentation des captures : application par les États membres et les Parties non contractantes ... . .............................. 72 RÉSOLUTION 15/XIX Utilisation des ports n'appliquant pas le Système de documentation des captures ...

   Document : Site Section: Publications

8. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2001/02

   de la vingtième réunion, du 22 octobre au 2 novembre 2001) Le présent document dresse la liste ... ............................................................. 31 MESURE DE CONSERVATION 170/XX Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... Système de documentation des captures : application par les États membres et les Parties non ... n'appliquant pas le Système de documentation des captures de Dissostichus spp ...

   Document : Site Section: Publications

9. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2002/03

   de la vingt et unième réunion, du 21 octobre au 1er novembre 2002) Le présent document dresse ... ) .................. 3 MESURE DE CONSERVATION10-05 (2002) Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... de documentation des captures : mise en œuvre par les États adhérents et les parties non contractantes ... ........................................ 129 RÉSOLUTION 15/XIX Utilisation des ports n'appliquant pas le Système de documentation ...

   Document : Site Section: Publications

10. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2003/04

    par la Commission lors de la vingt-deuxième réunion, du 27 octobre au 7 novembre 2003) Le présent document ... ) .................. 3 MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2003) Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... de documentation des captures : mise en œuvre par les États adhérents et les parties non contractantes ... ........................................ 145 RÉSOLUTION 15/XXII Utilisation des ports n'appliquant pas le Système de documentation ...

    Document : Site Section: Publications

Pages