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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2004/05
de la vingt-troisième réunion, du 25 octobre au 5 novembre 2004) Le présent document dresse la liste ... /B....................................................................... 11 MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2004) Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... de documentation des captures : mise en œuvre par les États adhérents et les Parties non contractantes ... ................................... 147 RÉSOLUTION 15/XXII Utilisation des ports n'appliquant pas le Système de documentation ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2005/06
par la Commission lors de la vingt-quatrième réunion, du 24 octobre au 4 novembre 2005) Le présent document ... /B....................................................................... 11 MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2005) Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... Système de documentation des captures : mise en œuvre par les États adhérents et les Parties non ... pas le Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ..................................... 159 ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2006/07
de la vingt-cinquième réunion, du 23 octobre au 3 novembre 2006) Le présent document dresse la liste ... /B....................................................................... 13 MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2006) Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... de documentation des captures : mise en œuvre par les États adhérents et les Parties non contractantes ... ................................... 168 RÉSOLUTION 15/XXII Utilisation des ports n'appliquant pas le Système de documentation ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2007/08
) Le présent document dresse la liste des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément ... DE CONSERVATION 10-05 (2006) Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... de documentation des captures : mise en œuvre par les États adhérents et les Parties non contractantes ... .................................... 167 RÉSOLUTION 15/XXII Utilisation des ports n'appliquant pas le Système de documentation ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2008/09
de la vingt-septième réunion, du 27 octobre au 7 novembre 2008) Le présent document dresse la liste ... DE CONSERVATION 10-05 (2008) Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... de documentation des captures : mise en œuvre par les États adhérents et les Parties non contractantes ... .................................... 199 RÉSOLUTION 15/XXII Utilisation des ports n'appliquant pas le Système de documentation ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2009/10
) Le présent document dresse la liste des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément ... MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2009) Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... /XIX Système de documentation des captures : mise en œuvre par les États adhérents et les Parties ... n'appliquant pas le Système de documentation des captures de Dissostichus spp ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2010/11
de la vingt-neuvième réunion, du 25 octobre au 5 novembre 2010) Le présent document dresse la liste ... MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2009) Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... /XIX Système de documentation des captures : mise en œuvre par les États adhérents et les Parties ... n'appliquant pas le Système de documentation des captures de Dissostichus spp ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2011/12
octobre au 4 novembre 2011) Le présent document dresse la liste des mesures de conservation ... DE CONSERVATION 10-05 (2009) Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... Système de documentation des captures : mise en œuvre par les États adhérents et les Parties non ... n’appliquant pas le Système de documentation des captures de Dissostichus spp ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1992/93
au 6 novembre 1992) Le pr6sent document dresse la liste des mesures de conservation adoptées ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1993/94
au 5 novembre 1993) Le présent document dresse la liste des mesures de conservation adoptées ... , elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article E, adoptc, par le présent document, la Mesure ...
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