Résultats de la recherche

1. Resolution Resolution 34/XXXI (2012)

   text 34/XXXI Résolution 34/XXXI ... , Rappelant la résolution 20/XXII sur les normes de renforcement de la coque des navires contre les glaces ... dans les pêcheries de haute latitude et la résolution 23/XXIII sur la sécurité à bord des navires de pêche ...

   Resolution : 34/XXXI (2012)

2. Resolution Resolution 12/XVI (1997)

   en vertu de la Convention. RÉSOLUTION IZIXVI Systèmes de contrôle automatique des navires par satellite ... de contrôler le navire de manière efficace; et 57 Résolution 12/XVI ii) assurer au minimum ...

   Resolution : 12/XVI (1997)

3. Resolution Resolution 24/XXIV (2005)

   Microsoft Word - 6 text for pdf.doc RÉSOLUTION 24 ...

   Resolution : 24/XXIV (2005)

4. Resolution Resolution 21/XXIII (2004)

   untitled RÉSOLUTION 21/XXIII Système électronique ...

   Resolution : 21/XXIII (2004)

5. Resolution Resolution 26/XXVI (2007)

   Microsoft Word - text for pdf.doc RÉSOLUTION ...

   Resolution : 26/XXVI (2007)

6. Resolution Resolution 13/XIX (2000)

   Résolutions 13/XIX 14/XIX RÉSOLUTION 13/XIX ... IUU dans la zone de la Convention. RÉSOLUTION 14/XIX Système de documentation des captures ...

   Resolution : 13/XIX (2000)

7. Resolution Resolution 9/XI (1992)

   dans la zone de la Convention. RESOLUTION 91x1 Dispositions relatives à l'exemption en matière ... , la Commission a adopté la résolution suivante : 1. i) Tout Membre ayant l'intention de se servir de navires ...

   Resolution : 9/XI (1992)

8. Resolution Resolution 11/XII (1993)

   de la Convention. RESOLUTION 11KiI Site protégé du CEMP au cap Shirreff La Commission a noté qu'un programe ... à l'Article X, la Commission signalerait cette résolution à l'attention de tout état n'adhérant ...

   Resolution : 11/XII (1993)

9. Resolution Resolution 11/XIII (1994)

   RESOLUTION 11BIIII Site protégé du CEMP au cap Shirreff ... cette résolution à l'attention de tout état n'adhérant pas à la Convention mais dont les ressortissants ou navires ...

   Resolution : 11/XIII (1994)

10. Resolution Resolution 5/VIII (1989)

    cette date. RESOLUTION 51Vlll Protection des oiseaux marins contre la mortalite accidentelle due ...

    Resolution : 5/VIII (1989)

Pages