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f-cc-xxx-a6.pdf
... ..................................... 177 PECHE INN DANS LA ZONE DE LA CONVENTION .................................. 177 Niveau actuel ... de la pêche INN ............................................................ 177 Listes des navires INN ... sur la question pour déterminer si la notification devrait ou non être acceptée. 2.9 Le SCIC note également ... que la preuve de l'activité INN est claire et convaincante, et que, de toute évidence, les sanctions prises application/pdf attached to:SCIC-11
Meeting Report : SCIC-11
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f-sc-39-rep.pdf
... capturées non ciblées et VME ................................................... 2 Priorités de travail ... de pêche. Espèces capturées non ciblées et VME 2.2 Le Comité scientifique prend note des discussions ... concernant les espèces non visées et les écosystèmes marins vulnérables (VME) rapportées dans le document SC ... indique que tous les paragraphes non adoptés du projet de rapport seraient indiqués par l'inclusion entre application/pdf attached to:SC-CAMLR-39
Meeting Report : SC-CAMLR-39
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f-sc-xxxvii-a9.pdf
... Activité de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) ..................... 351 Captures ... Activité de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) 2.1 Le secrétariat présente ... la situation de l'activité de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) et des tendances ... de légine adjacentes à la zone de la Convention ....................... 396 Recherches sur les espèces non application/pdf attached to:WG-FSA-18
Meeting Report : WG-FSA-18
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2013)
La Commission, Préoccupée de ce que la pêche illicite, non déclarée et non réglementée (pêche INN ... . C3. Le secrétaire exécutif encourage les Parties non contractantes souhaitant coopérer ... de Dissostichus spp., Consciente que la pêche INN entraîne une capture accidentelle importante de certaines ... espèces antarctiques, notamment d'albatros menacés d'extinction, Constatant que la pêche INN ...
Conservation Measure : 10-05 (2013)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2009)
toutes Saisons toutes Engins tous La Commission, Préoccupée de ce que la pêche illicite, non ... déclarée et non réglementée (pêche INN) de Dissostichus spp. dans la zone de la Convention risque ... non contractantes afin de prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche INN dans la zone ... de la Commission. C3. Le secrétaire exécutif encourage les Parties non contractantes à prendre contact ...
Conservation Measure : 10-05 (2009)
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f-sc-xvii-a4.pdf
... antarctiques C3 - Taux de survie et de gravidité des femelles adultes d'otaries de Kerguelen, C4 - Régime ... alimentaire des otaries de Kerguelen Nouvelle méthode pour les espèces non dépendantes de krill Taille ... et 98/42. Non seulement indiquent-ils la composition biochimique du krill, mais ils mettent ... jeux de données ont été traités et des analyses complexes effectuées. Il est noté que R. Hewitt a non application/pdf attached to:WG-EMM-98
Meeting Report : WG-EMM-98
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INFORMATIONS SUR LA PÊCHE ILLICITE DANS LA ZONE STATISTIQUE 58 ÉVALUATION DE LA PÊCHE ILLICITE DANS LES EAUX FRANÇAISES ADJACENTES AUX ÎLES KERGUELEN ET CROZET RAPPORT DES INSPECTIONS CCAMLR SAISON 2007/2008 (1er juillet 2007 – 30 juin 2008)
Abstract: Le présent document synthétise les observations françaises en matière de pêche illicite ... par la France a été maintenu tout au long de l’année. Il s’est révélé efficace, et la pêche INN ne se manifeste ... plus dans les ZEE. Les relevages d’engins de pêche INN sont en diminution constante depuis 2004 ... . La ressource durement éprouvée par la pêche INN dans les ZEE de Kerguelen et de Crozet est aujourd’hui ...
Meeting Document : CCAMLR-XXVII/BG/18 : Auteur(s): Délégation française
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Conformité
de documentation des captures (Conservation Measure 10-05) Craignant que la Pêche illicite, non déclarée et non ... regroupent l'établissement de la 2022/2023 Liste des navires INN des Parties non contractantes ... réglementée (INN) mette en péril les objectifs de la Convention CCAMLR, la CCAMLR a adopté de nouvelles ... (Conservation Measure 10-07) et de la 2022/2023 Liste des navires INN des Parties contractantes (Conservation ...
Page : Site Section: Compliance
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Conservation Measure Conservation Measure 144/XVI (1997)
Position des cases Al A2 A3 A4 B1 B2 B3 B4 Cl C2 C3 C4 Dl D2 D3 D4 El ... Cl C2 C3 C4 Dl D2 D3 D4 E2 E3 E4 F2 F3 F4 G1 G2 G3 Deuxième station ...
Conservation Measure : 144/XVI (1997)
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Conservation Measure Conservation Measure 167/XVI (1998)
40.03:E067 4.47 S56 38.39:E066 41.83 C3 S56 42.86:E066 59.98 S56 48.13:E066 39.05 S56 53.97:E066 45.39 ... S58 18.14:E076 9.18 S58 39.07:E076 4.40 C3 S59 0.99:E075 50.17 S59 7.12:E075 44.47 S58 55.64:E075 ...
Conservation Measure : 167/XVI (1998)