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f-sc-38-rep.pdf
... des captures illicites, non déclarées et non réglementées (INN) dont le volume est inconnu ont eu lieu ... recherches ........................................................................... 42 Captures non ... subantarctique de l'est (Domaines 4, 5 et 6) .............................. 62 Pêche INN dans la zone ... non gouvernementales : l'Association des armements exploitant le krill de manière responsable (ARK application/pdf attached to:SC-CAMLR-38
Meeting Report : SC-CAMLR-38
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2006)
toutes Saisons toutes Engins tous La Commission, Préoccupée de ce que la pêche illicite, non ... réglementée et non déclarée (pêche INN) de Dissostichus spp. dans la zone de la Convention risque d'entraîner ... de la CCAMLR afin de pouvoir être examinées à ladite réunion. C3. Toute Partie non contractante demandant ... une grave diminution des populations de Dissostichus spp., Consciente que la pêche INN entraîne ...
Conservation Measure : 10-05 (2006)
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f-cc-xxi-a5.pdf
... ................................................................ 172 PÊCHE ILLICITE, NON DÉCLARÉE ET NON RÉGLEMENTÉE DANS LA ZONE DE LA CONVENTION ... des activités de pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche IUU). Améliorations apportées ... opérationnelles du Système n'est examiné. PÊCHE ILLICITE, NON DÉCLARÉE ET NON RÉGLEMENTÉE DANS LA ZONE ... récents, d'activités non déclarées ou non réglementées; il s'agit de flagrants délits de pêche illicite application/pdf attached to:SCOI-02
Meeting Report : SCOI-02
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Observations pour la saison 2013/2014 relatives à la pêche INN en division 58 de la CCAMLR et dans les ZEE françaises adjacentes aux îles Kerguelen et Crozet et Synthèse de ces observations sur la décennie 2004–2014
Abstract: Ce rapport synthétise les observations françaises en matière de pêche illicite du 23 ... au long de l’année, aucune observation d’activité de pêche INN n’a été constatée ou signalée ... . Par ailleurs, aucune activité de pêche INN n’a été directement constatée par la France dans les zones ... , à l’exception d’une année, des navires inscrits sur la liste INN de la CCAMLR sont toujours observés depuis ...
Meeting Document : CCAMLR-XXXIII/19 : Auteur(s): Délégation française
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f-sc-xxvi.pdf
... liée à la pêche à la palangre non réglementée dans la zone de la Convention .............. 66 ... Estimation des niveaux de la pêche INN ................................................. 105 ACTIVITÉS ... (Parties non-contractantes) ainsi que ceux de l'ACAP, de l'ASOC, de la CBI, de la COLTO, de la CPE ... de mener des opérations de pêche soumises par les Membres et les non-Membres (annexe 4, paragraphe 4.17 application/pdf attached to:SC-CAMLR-XXVI
Meeting Report : SC-CAMLR-XXVI
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f-sc-38-a7.pdf
... un compte rendu de l'activité de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) et des tendances ... Activités de pêche INN .................................................................... 303 ... non ciblées et impacts de la pêche sur l'écosystème ......................... 360 Mortalité ... ). Examen des données disponibles Activités de pêche INN 2.1 Le document CCAMLR-38/12 Rév. 1 présente application/pdf attached to:WG-FSA-2019
Meeting Report : WG-FSA-2019
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f-cc-xxviii-a5.pdf
... internationale sur l'assistance en mer................ 154 Informations sur les navires INN ... Déclaration des données de VMS...................................................... 158 PÊCHE INN ... DANS LA ZONE DE LA CONVENTION .................................. 159 Niveau actuel de la pêche INN ... ............................................................ 159 Listes des navires INN ..................................................................... 160 application/pdf attached to:SCIC-09
Meeting Report : SCIC-09
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f-scic-17.pdf
... ................ 165 Niveau actuel de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) .............. 166 ... .................................................... 183 Appendice III : Liste 2017/18 des navires INN des Parties non contractantes ........ 184 ... de légine d'un navire inscrit sur la liste un navire inscrit sur la liste des navires illicites, non ... déclarés et non réglementés (INN), le Sea Breeze, laquelle a été saisie par la Chine dans le port application/pdf attached to:SCIC-17
Meeting Report : SCIC-17
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f-cc-xv.pdf
... ANNEXE 6 : POLITIQUE DE COMMUNICATION ENVERS LES ÉTATS NON-MEMBRES EN CE QUI CONCERNE LA PÊCHE ... réalisée par le Japon, la Pologne et l’Ukraine et à un moindre degré par le Panamá (pays non membre ... scientifique a avisé le SCOI du niveau élevé des captures non déclarées provenant des sous-zones 58.6 et 58.7 ... n'a été signalé non plus en 1995/96 (CCAMLR-XV/BG/12). 5.3 L'Afrique du Sud déclare que les îles du Prince application/pdf attached to:CCAMLR-XV
Meeting Report : CCAMLR-XV
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f-cc-xviii.pdf
... illégale, non déclarée et non réglementée dans la zone de la Convention, l'évaluation et la prévention ... ............................................... 12 PÊCHE ILLÉGALE, NON DÉCLARÉE ET NON RÉGLEMENTÉE DANS LA ZONE DE LA CONVENTION ... des organes régionaux des pêches dépendant ou non de la FAO....... 51 Comité des pêches de la FAO ... Annexe 8 : Dispositions visant à favoriser la coopération entre la CCAMLR et les parties non application/pdf attached to:CCAMLR-VIII
Meeting Report : CCAMLR-VIII