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f-sc-xix-a5.pdf
... dans les documents WG-FSA-00/6, 00/18 et 00/37, sont disponibles à la réunion. 3.3 À l'ouverture de la réunion ... de conservation 29/XVI Lignes de banderoles Rejet en mer des déchets de poisson Pose de nuit Lestage ... de conservation 29/XVI Rejet en mer des déchets de poisson Lignes de banderoles Pose de nuit Lestage ... accidentelles d'oiseaux de mer par les palangriers (IPOA – Oiseaux de mer) Convention sur la conservation
application/pdf attached to:WG-FSA-00Meeting Report : WG-FSA-00
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f-cc-xxviii.pdf
... à l'adresse indiquée ci-dessus. Résumé Ce document contient le procès-verbal adopté de la vingt ... se rapportant au VMS, sur celles qui ont été adoptées dans toutes les autres pêcheries de la CCAMLR. 4.18 ... CCAMLR-XXVIII COMMISSION POUR LA CONSERVATION DE LA FAUNE ET LA FLORE MARINES DE L'ANTARCTIQUE ... ________________________________________________________________________________________________________________ Ce document est publié dans les quatre langues officielles de la Commission : anglais, espagnol, français
application/pdf attached to:CCAMLR-XXVIIIMeeting Report : CCAMLR-XXVIII
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f-cc-xi.pdf
... indiquée ci-dessus. Résumé Ce document présente le procès-verbal adopté de la onzième rdunion ... ADOPTEES EN 1992 MESURE DE CONSERVATION 44/XI MESURE DE CONSERVATION 45/XI MESURE ... l’avis du Comité scientifique selon lequel les mesures de conservation adoptées lors des dernières ... de contrôle des chaluts 5.13 La mesure de conservation 30/X, adoptée l'année dernière par la Commission
application/pdf attached to:CCAMLR-XIMeeting Report : CCAMLR-XI
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f-cc-xxviii-a5.pdf
... européenne estime que la version actuelle de la mesure de conservation 10-08 suffit, mais que c’est ... de transmettre une version révisée de la proposition à la Commission en lui recommandant de l’adopter. 155 ... de transmettre une version révisée de la proposition à la Commission en lui recommandant de l’adopter. 2.82 ... ........................................................................ 145 Comptes rendus sur le respect des mesures de conservation............................ 146
application/pdf attached to:SCIC-09Meeting Report : SCIC-09
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f-sc-xxv-a4.pdf
... 6.12 et 6.13). Description de la pêcherie 3.25 Le document WG-EMM-06/18 décrit brièvement ... en continu sur plusieurs jours. 3.27 Le document WG-EMM-06/18 décrit une procédure d'essai de déclaration ... ) et elle lui sera soumise à sa prochaine réunion. 3.28 Le document WG-EMM-06/18 décrit également les protocoles ... de conservation en vigueur ...................................................... 200 Points clés à l'intention
application/pdf attached to:WG-EMM-06Meeting Report : WG-EMM-06
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f-cc-ix.pdf
... La mesure de conservation 18/IX a été adoptée. MESURE DE CONSERVATION 18/IX Procédure d'accord ... la mesure de conservation 18/IX, la Commission a noté que certains Membres devraient légiférer ... et présentées pour examen, conformément aux procédures spécifiées sous la mesure de conservation 18/IX. 6.4 ... qu'elle fera ensuite figurer à l'annexe B de la mesure de conservation 18/IX; 7. Au cas où la partie
application/pdf attached to:CCAMLR-IXMeeting Report : CCAMLR-IX
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f-sc-xxvii.pdf
... à l'adresse indiquée ci-dessus. 1031-884 Résumé Ce document présente le rapport adopté de la vingt ... COMITÉ SCIENTIFIQUE POUR LA CONSERVATION DE LA FAUNE ET LA FLORE MARINES DE L'ANTARCTIQUE ... ________________________________________________________________________________________ Ce document est publié dans les quatre langues officielles de la Commission : anglais, espagnol, français ... -septième réunion du Comité scientifique pour la conservation de la faune et la flore marines
application/pdf attached to:SC-CAMLR-XXVIIMeeting Report : SC-CAMLR-XXVII
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Report from the CCAMLR Observer (Australia) to the Fifth Meeting of the Parties of the South Pacific Regional Fisheries Management Organisation (SPRFMO) (Adelaide, Australia, 18 to 22 January 2017)
) (Adelaide, Australia, 18 to 22 January 2017) Microsoft Word File: cc-xxxvi-bg-10.docx Approval: Approved ... Secretariat Workflow Status: Content Approved Document Release Consent: Yes Delegation responsibility for ... Fifth Meeting of the Parties of the South Pacific Regional Fisheries Management Organisation (SPRFMO ...
Meeting Document : CCAMLR-XXXVI/BG/10 : Auteur(s): CCAMLR Observer (Australia)
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Information about tagged Patagonian toothfish (Dissostichus eleginoides) tagged in the CCAMLR Convention Area and recovered in the SIOFA management area by two Spanish vessels in 2017/18
in the SIOFA management area by two Spanish vessels in 2017/18 Approval: Approved Secretariat ... Workflow Status: Content Approved Document Release Consent: No Delegation responsibility for releasing ... patagonian toothfish (D. eleginoides) that have been released in the CCAMLR management area have been ... recovered by two Spanish vessels fishing in the Indian ocean within the SIOFA management area. Information ...
Meeting Document : WG-FSA-18/53 Rev. 1 : Auteur(s): R. Sarralde and S. Barreiro
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Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)
text 21-02 Mesure de conservation 21-02 (2017 ... mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... de la présente mesure de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies de la manière suivante ... » selon la définition de la mesure de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire relève ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXVI Period in Force ... : 2017- 2019 ...
Conservation Measure : 21-02 (2017)