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1. Médias

   de l'Antarctique 5 novembre 2022 Des experts mondiaux du milieu marin de l'Antarctique ... se réunissent à Hobart 24 octobre 2022 Clôture de la réunion des experts de l'Antarctique 29 octobre 2021 ...

   Page : Site Section: The Organisation

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2005)

   sur le document. 2. Pour faciliter ces contrôles, les Parties contractantes exigent des navires qu'ils notifient ... qui coopèrent avec la Commission en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ...

   Conservation Measure : 10-03 (2005)

3. Texte du Système de Contrôle de la CCAMLR

   Documents de base – 9ème partie ... Documents de base, Partie 9 Texte ... par la Commission ; ce document indique que le contrôleur a été habilité à effectuer des contrôles conformément ... à ce système. b) Lorsqu'il monte à bord, un contrôleur présente le document décrit au paragraphe VI a) ci ... des photos et/ou un film vidéo, si nécessaire, pour documenter toute violation présumée des mesures ...

   Document : Site Section: Publications

4. Conservation Measure Conservation Measure 147/XIX (2000)

   170/XIX, qu'elle correspond bien aux informations déclarées sur le document et, si le navire ...

   Conservation Measure : 147/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2002)

   IX, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article ...

   Conservation Measure : 21-01 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2008)

   à la réunion annuelle de la Commission un document de support exposant les détails visés au paragraphe ...

   Conservation Measure : 10-09 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 44/XI (1992)

   , par le présent document, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 44/XI (1992)

8. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1993/94

   au 5 novembre 1993) Le présent document dresse la liste des mesures de conservation adoptées ... , elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article E, adoptc, par le présent document, la Mesure ...

   Document : Site Section: Publications

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2008)

   aux informations déclarées sur le document. 2. Pour faciliter ces contrôles, les Parties contractantes exigent ... qui coopèrent avec la Commission en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... d'effectuer une évaluation préliminaire de la documentation pertinente. Si cette évaluation suscite ...

   Conservation Measure : 10-03 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 31/X (1991)

    M, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'article nc ...

    Conservation Measure : 31/X (1991)

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