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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2019)

   aux informations déclarées sur le document. 2. Les Parties contractantes contrôlent au moins 50% des navires ... – avec, le cas échéant, photographies et autres documents justificatifs – des résultats de chaque contrôle mené ... de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) en vertu de l'annexe 10-05/C de la mesure de conservation ... de la documentation pertinente. Si cette évaluation suscite des préoccupations vis-à-vis du respect des mesures ...

   Conservation Measure : 10-03 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)

   aux informations déclarées sur le document. 2. Les Parties contractantes contrôlent au moins 50% des navires ... de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) en vertu de l'annexe 10-05/C de la mesure de conservation ... de la documentation pertinente. Si cette évaluation suscite des préoccupations vis-à-vis du respect des mesures ... (s) et des autres documents : Oui Non Commentaires Conclusions du contrôleur ...

   Conservation Measure : 10-03 (2012)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)

   aux informations déclarées sur le document. 2. Les Parties contractantes contrôlent au moins 50% des navires ... de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) en vertu de l'annexe 10-05/C de la mesure de conservation ... de la documentation pertinente. Si cette évaluation suscite des préoccupations vis-à-vis du respect des mesures ... (s) et des autres documents : Oui Non Commentaires Conclusions du contrôleur ...

   Conservation Measure : 10-03 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2014)

   aux informations déclarées sur le document. 2. Les Parties contractantes contrôlent au moins 50% des navires ... Partie non contractante participant au système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC ... contractantes sont tenues d'effectuer une évaluation préliminaire de la documentation pertinente. Si ... (s) et des autres documents : Oui Non Commentaires Conclusions du contrôleur ...

   Conservation Measure : 10-03 (2014)

5. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1989

   (Publiée en juillet 1989) Ce document dresse la liste des Mesures de conservation adoptées ...

   Document : Site Section: Publications

6. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2012)

   de la performance d'engins de pêche figurant dans des documents déjà adoptés et disponibles dans la bibliothèque ... d'engins de pêche figurant dans des documents déjà adoptés et disponibles dans la bibliothèque ... écologique figurant dans des documents déjà adoptés et disponibles dans la bibliothèque de référence ... sous forme de document de travail. 2. Emplacement du VME Position au début et à la fin ...

   Conservation Measure : 22-06 (2012)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2004)

   ), conformément aux procédures et critères formulés ci-après. 2. Cette identification sera documentée, entre ... et/ou rapportée des lieux de pêche sur laquelle on dispose d'une documentation suffisante. 3. Lorsqu'une Partie ... des activités justifiant l'inscription du navire sur la Liste, ainsi que les références de tous les documents ... avec la Commission en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC ...

   Conservation Measure : 10-06 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2009)

   les données qui seront collectées en vue de documenter l'évidence de VME dans les secteurs d'activité ... soumise au WG-EMM sous forme de document de travail. 2. Emplacement du VME Position au début ...

   Conservation Measure : 22-06 (2009)

9. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1989/90

   (Publiée en novembre 1989) Ce document dresse la liste des Mesures de conservation adoptées ...

   Document : Site Section: Publications

10. Champsocephalus gunnari île Heard (division 58.5.2)

    sont résumés dans le document WG-FSA-04/77. Cette campagne d'évaluation a suivi le même modèle ...

    Document : Site Section: Publications

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