Résultats de la recherche
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Resolution Resolution 16/XIX (2000)
Application du VMS dans le cadre du Système de documentation des captures ... du VMS dans le cadre du Système de documentation des captures Espèce légine Zones toutes Saisons ... de documentation des captures de Dissostichus spp. doivent, de leur plein gré et en vertu de leur droit ...
Resolution : 16/XIX (2000)
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Resolution Resolution 15/XXII (2003)
Utilisation des ports n'appliquant pas le Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... Utilisation des ports n'appliquant pas le Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... États adhérents et Parties non contractantes ne participant pas au Système de documentation ... de documentation des captures. 1 Ou permis ou autorisations ...
Resolution : 15/XXII (2003)
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Règlement intérieur de la Commission
Documents de base – 3ème partie ... Documents de base, Partie 3 Règlement intérieur de la Commission Règlement de la Commission ... et autres personnes intéressées, en tant que documents officiels des débats ; et h) exercer les autres ... de la Commission 47 Règle 35 a) Les observateurs peuvent présenter des documents au secrétariat ... pour distribution aux membres de la Commission à titre de documents d'information. Ces documents doivent avoir ...
Document : Site Section: Publications
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Règlement Intérieur du Comité Scientifique
Documents de base – 4ème partie ... Documents de base, Partie 4 Règlement intérieur du Comité scientifique Règlement du Comité ... des documents et prendre part aux discussions ayant trait aux questions pour lesquelles ils sont présents ... à ses membres, aux représentants et autres personnes intéressées, en tant que documents officiels des débats ... présenter des documents au secrétariat pour distribution aux membres du Comité à titre de documents ...
Document : Site Section: Publications
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Resolution Resolution 14/XIX (2000)
Système de documentation des captures : mise en oeuvre par les États adhérents et les Parties non ... de documentation des captures : mise en œuvre par les États adhérents et les Parties non contractantes Espèce ... sur la mise en œuvre du système de documentation des captures de Dissostichus spp. établi en vertu ... de documentation des captures qui pêchent ou vendent Dissostichus spp. à appliquer le système le plus tôt possible ... les obligations qu'ils sont tenus de remplir en vertu du Système de documentation des captures, à savoir ...
Resolution : 14/XIX (2000)
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Comité Permanent sur l'Administration et les Finances (SCAF)
Documents de base – 5ème partie ... Documents de base, Partie 5 Mise ...
Document : Site Section: Publications
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Comite Permanent sur l'Application et l'Observation des Mesures (SCIC) Attributions et Organisation de ses Travaux
Documents de base – 8ème partie ... Documents de base, Partie 8 Comité ...
Document : Site Section: Publications
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La Convention sur la Conservation de la Faune et la Flore Marines de l'Antarctique
Documents de base – 1ère partie ... Documents de base, Partie 1 Texte ...
Document : Site Section: Publications
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Dates importantes
des réunions de la CCAMLR et dates limites d'inscription, de soumission de documents, de paiement ...
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Page d'accueil
de la CCAMLR pour démontrer son mode d’archivage des documents de réunion. Le contenu du site Web est toujours ...
Page : Site Section: The Organisation