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Proposition visant à la mise au point et à la révision des documents favorisant la communication des activités scientifiques du Comité scientifique par le biais de l'outil utilisé actuellement par le secrétariat pour mettre au point les rapports
; que le Comité scientifique mette au point un ensemble élargi de documents de réfé ... large et au public. Il est également proposé d'utiliser l'approche basé ... au point ces documents de références. Cette proposition ne vise pas à ... ; ce que soient rapidement préparés un certain nombre de documents mais plutôt à identifier ceux ...
Meeting Document : SC-CAMLR-XXXIV/02 : Auteur(s): Delegation of Australia
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2012)
Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèce légine Zones toutes Saisons toutes Engins tous ... , Reconnaissant que la mise en œuvre d'un système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC ... ont cessé d’utiliser des documents sous format papier et qu’elles délivrent et autorisent déjà tous ... de documentation des captures (SDC) de la CCAMLR, documentant la capture, le débarquement, le transbordement ...
Conservation Measure : 10-05 (2012)
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Conservation Measure Conservation Measure 215/XIX (2000)
DE PÊCHE DU RÉGIME EXPÉRIMENTAL DE LA PÊCHE EXPLORATOIRE AU CRABE AA BB CC DD EE FF GG ...
Conservation Measure : 215/XIX (2000)
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Soumission de documents aux réunions de la Commission
Soumission de documents aux réunions de la Commission Les conditions exposées ici visent ... à garantir que les documents sont soumis dans des délais suffisants et sous le format voulu ... qui y sont soulevées, afin que la même attention puisse être accordée à chacun des documents. Dates limites ... de soumission: Documents de travail de la Commission: samedi 8 septembre Documents de support de la Commission ...
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Soumission de documents aux réunions du Comité scientifique
soumission de documents aux réunions du comité scientifique 1. Les Parties contractantes ... sont invitées à soumettre aux réunions du Comité scientifique des documents de travail [1] et des documents ... . 2. Les documents de travail doivent être soumis au secrétariat au plus tard 45 jours avant l'ouverture ... de la réunion et les documents de support, 30 jours avant (tableau 1). Les documents de travail et les documents ...
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2002)
Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... ) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légine Zones toutes Saisons ... pour Dissostichus spp. à l'échelle nationale, Reconnaissant que la mise en œuvre d'un système de documentation ... . à souscrire au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., adopte, par la présente ... de l'État exportateur, attestant l'exactitude des renseignements portés sur le document. 10. Chaque ...
Conservation Measure : 10-05 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2003)
Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... ) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légine Zones toutes Saisons toutes ... , Reconnaissant que la mise en œuvre d'un système de documentation des captures de Dissostichus spp. procurera ... contractantes dont les navires pêchent Dissostichus spp. à souscrire au Système de documentation des captures ... de l'État exportateur, attestant l'exactitude des renseignements portés sur le document. 10. Chaque ...
Conservation Measure : 10-05 (2003)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2004)
Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légine Zones toutes Saisons toutes Engins tous ... , Reconnaissant que la mise en œuvre d'un système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC ... sur le document. 10. Chaque Partie contractante veille à ce que ses autorités douanières ou autres agents ... officiels compétents exigent la documentation relative à chaque cargaison de Dissostichus spp. importée ...
Conservation Measure : 10-05 (2004)
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f-sc-xxix-a7.pdf
... de la documentation soumise par les Membres ................................ 265 MISE AU POINT D'UNE PROCEDURE ... C : Liste des documents .................................................... 293 265 RAPPORT ... (appendice B). Examen de la documentation soumise par les Membres 1.6 La liste des documents soumis ... ) ont soumis de la documentation visant à la mise au point des normes de base relatives à l'accréditation application/pdf attached to:TASO-10
Meeting Report : TASO-10
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