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Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2009)
à ce que chaque navire embarque au moins un observateur scientifique désigné dans le cadre de la CCAMLR ... public. Collecte et échange des données et recherche scientifique 13. Le Comité scientifique ... sur les VME. Observation de VME 8. L'annexe 22-06/B donne des consignes spécifiant les catégories ... de conservation à appliquer en cas d'observation d'un VME au cours d'activités de pêche de fond. Suivi ...
Conservation Measure : 22-06 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)
) veillent à ce que chaque navire embarque au moins un observateur scientifique désigné dans le cadre ... public. Collecte et échange des données et recherche scientifique 13. Le Comité scientifique ... saison de pêche. Observation de VME 8. L'annexe 22-06/B donne des consignes spécifiant ... adopte des mesures de conservation à appliquer en cas d'observation d'un VME au cours d'activités ...
Conservation Measure : 22-06 (2019)
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Conservation Measure Conservation Measure 170/XVIII (1999)
Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... de documentation des captures de Dissostichus spp. La Commission, Préoccupée de ce que la pêche de Dissostichus ... nationale; Reconnaissant que la mise en œuvre d'un système de documentation des captures de Dissostichus ... à l'application du Système de documentation des captures de Dissostichus spp., adopte, par la présente, la mesure ... , certifiant l'exactitude des renseignements portés sur le document. 10. Chaque Partie contractante assure ...
Conservation Measure : 170/XVIII (1999)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2012)
pertinentes ; ii) veillent à ce que chaque navire embarque au moins un observateur scientifique ... significatifs sur les VME. Observation de VME 8. L'annexe 22-06/B donne des consignes spécifiant ... , la Commission adopte des mesures de conservation à appliquer en cas d'observation d'un VME au cours ... de conservation et la place sur le site de la CCAMLR, sur une page d'accès public. Collecte et échange ...
Conservation Measure : 22-06 (2012)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2016)
Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... ) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones toutes Saisons toutes ... . à l'échelle nationale, Reconnaissant que le système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC ... ) est un document généré par le SDC électronique (e-SDC), contenant des informations relatives à la capture ... -05/A. Un certificat d'exportation de Dissostichus (CED) est un document généré par l'e-SDC ...
Conservation Measure : 10-05 (2016)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2017)
Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... ) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones toutes Saisons toutes ... . à l'échelle nationale, Reconnaissant que le système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC ... ) est un document généré par le SDC électronique (e-SDC), contenant des informations relatives à la capture ... -05/A. Un certificat d'exportation de Dissostichus (CED) est un document généré par l'e- SDC ...
Conservation Measure : 10-05 (2017)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)
Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... ) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones toutes Saisons toutes ... , Reconnaissant que le système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) procure à la Commission ... de Dissostichus (CCD) est un document généré par le SDC électronique (e-SDC), contenant des informations ... au supplément 1 de l'annexe 10-05/A. Un certificat d'exportation de Dissostichus (CED) est un document généré ...
Conservation Measure : 10-05 (2018)
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Rapport de pêcherie : Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. des sous-zones 88.1 et 88.2
LAYOUT OF CCAMLR DOCUMENTS AND REPORTS ... des paramètres ................................................................. 6 Observations ... ............................................................... 12 Hypothèses sur l'observation ................................................. 12 Erreur ... que la capture soit échantillonnée par les observateurs (WG-FSA-05/29). 3 TOT 88.1, 88.2 -200 -150 ...
Document : Site Section: Publications
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Conservation Measure Conservation Measure 51/XII (1993)
à échelle précise des pêcheries au chalut (Formulaire Cl, dernière version). Elle transmet ces données ... de cette période, elles sont examinées nouveau par la Commission, compte tenu des conseils du Comité scientifique ...
Conservation Measure : 51/XII (1993)
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Conservation Measure Conservation Measure 73/XII (1993)
, dernière version). Elle transmet ces données au secrétaire exécutif avant la fin du mois suivant ... statistique 48.1 La capture de poissons dans la sous-zone 48.1 est interdite, sauf à des fins scientifiques ... la pêcherie, en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 731x11 Interdiction ... -zone 48.2 est interdite, sauf à des f'ins scientifiques, à compter du 6 novembre 1993 et au moins ...
Conservation Measure : 73/XII (1993)