Résultats de la recherche
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WS-SISO-17
Atelier sur le système international d'observation scientifique (SISO) ... submission of meeting documents and the use of the meeting server. These videos are available from the CCAMLR ...
Meeting
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Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. des sous-zones 88.1 et 88.2
de l'observateur scientifique (paragraphe 6.75). 6. Capture accidentelle d'oiseaux et de mammifères marins ... . 9. Observateurs Tout navire doit avoir à son bord au moins 2 observateurs scientifiques dont un de la CCAMLR ... international d'observation scientifique. 16. Déchets Interdiction du rejet : i) des carburants ii ... . 9. Observateurs Tout navire doit avoir à son bord au moins deux observateurs scientifiques dont un observateur ...
Document : Site Section: Publications
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1989/90
(Publiée en novembre 1989) Ce document dresse la liste des Mesures de conservation adoptées ... n'est pas applicable aux opérations de pêche menées à des fins de recherche scientifique. 4. La présente mesure ... scientifique et tiendront compte des données résultant des études sur la pêche autour de la Géorgie du Sud ... effectuée dans la Sous-zone statistique 48.3 qu'à des fins de recherche scientifique. MESURE ...
Document : Site Section: Publications
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Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)
aux informations déclarées sur le document. 2. Pour faciliter ces contrôles, les Parties contractantes exigent ... qui coopèrent avec la Commission en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... d'effectuer une évaluation préliminaire de la documentation pertinente. Si cette évaluation suscite ... DE NON-CONFORMITÉ Examen du (des) carnet(s) et des autres documents : Oui Non ...
Conservation Measure : 10-03 (2009)
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Informations sur la pêche INN dans les ZEE françaises de Kerguelen et Crozet et dans la zone statistique 58 de la CCAMLR
Abstract: Ce rapport synthétise les observations françaises en matière de pêche illicite du 15 ... s’est maintenu sur toute la période, aucune observation d’activité de pêche INN n’a été constatée ou signalée ... . Abstract This report summarises observations made by France with regard to illegal fishing from 15 July ... , no observations of IUU fishing activity were noted or reported, although fishing gear not belonging ...
Meeting Document : CCAMLR-XXXV/BG/07 : Auteur(s): Délégation française
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Introduction au questionnaire de la PR2
Les membres de la CCAMLR, les Observateurs, d'autres organisations intergouvernementales ... et les Parties non contractantes coopérant avec la CCAMLR par le biais du Système de documentation des captures ...
Page : Site Section: The Organisation
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Règlement Financier
Documents de base – 6ème partie ... Documents de base, Partie 6 Règlement ... dans les documents sur lesquels s'appuie le budget. 8.3 Les revenus découlant de placements sont crédités au fonds ... sur la base de pièces justificatives et autres documents qui permettent de s'assurer que les biens ... étaient conformes au présent règlement financier ; et Règlement financier 72 b) des observations ...
Document : Site Section: Publications
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Conformité
de documentation des captures (Conservation Measure 10-05) Craignant que la Pêche illicite, non déclarée et non ... de la CCAMLR (Conservation Measure 10-08). Le comité permanent sur l'application et l'observation ...
Page : Site Section: Compliance
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Conservation Measure Conservation Measure 144/XVI (1997)
de pêche dans cette division au moins un observateur scientifique nommé conformément au système ... d'observation scientifique internationale de la CCAMLR. 4. Tout navire participant à la pêcherie exploratoire ... pour les données biologiques enregistrées et déclarées conformément au système d'observation scientifique ... devront avoir à leur bord, pendant toute la durée des opérations, un contrôleur/observateur scientifique ...
Conservation Measure : 144/XVI (1997)
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Conservation Measure Conservation Measure 167/XVI (1998)
de pêche dans ces divisions, au moins un observateur scientifique nommé conformément au système ... d'observation scientifique internationale de la CCAMLR. 5. Tout navire participant à cette pêcherie ... des opérations, un contrôleur/observateur scientifique qui surveillera les activités et les captures ... d'évaluation que commerciales, conformément au Manuel de l'observateur scientifique de la CCAMLR, les données ...
Conservation Measure : 167/XVI (1998)