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Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)
aux informations déclarées sur le document. 2. Les Parties contractantes contrôlent au moins 50% des navires ... de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) en vertu de l'annexe 10-05/C de la mesure de conservation ... de la documentation pertinente. Si cette évaluation suscite des préoccupations vis-à-vis du respect des mesures ... (s) et des autres documents : Oui Non Commentaires Conclusions du contrôleur ...
Conservation Measure : 10-03 (2012)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)
aux informations déclarées sur le document. 2. Les Parties contractantes contrôlent au moins 50% des navires ... de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) en vertu de l'annexe 10-05/C de la mesure de conservation ... de la documentation pertinente. Si cette évaluation suscite des préoccupations vis-à-vis du respect des mesures ... (s) et des autres documents : Oui Non Commentaires Conclusions du contrôleur ...
Conservation Measure : 10-03 (2013)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2014)
aux informations déclarées sur le document. 2. Les Parties contractantes contrôlent au moins 50% des navires ... Partie non contractante participant au système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC ... contractantes sont tenues d'effectuer une évaluation préliminaire de la documentation pertinente. Si ... (s) et des autres documents : Oui Non Commentaires Conclusions du contrôleur ...
Conservation Measure : 10-03 (2014)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2015)
aux informations déclarées sur le document. 2. Les Parties contractantes contrôlent au moins 50% des navires ... adressent au secrétariat un compte rendu – avec, le cas échéant, photographies et autres documents ... Partie non contractante participant au système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC ... contractantes sont tenues d'effectuer une évaluation préliminaire de la documentation pertinente. Si ...
Conservation Measure : 10-03 (2015)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2019)
aux informations déclarées sur le document. 2. Les Parties contractantes contrôlent au moins 50% des navires ... – avec, le cas échéant, photographies et autres documents justificatifs – des résultats de chaque contrôle mené ... de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) en vertu de l'annexe 10-05/C de la mesure de conservation ... de la documentation pertinente. Si cette évaluation suscite des préoccupations vis-à-vis du respect des mesures ...
Conservation Measure : 10-03 (2019)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)
au moins un observateur scientifique désigné dans le cadre de la CCAMLR pour collecter des données ... . Observation de VME 9. L'annexe 22-06/B contient un formulaire de notification que les Parties contractantes ... des mesures de conservation à appliquer en cas d'observation d'un VME au cours d'opérations de pêche ... de la présente mesure de conservation et la place sur le site de la CCAMLR, sur une page d'accès public ...
Conservation Measure : 22-06 (2008)
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Règlement Intérieur du Comité Scientifique
Documents de base – 4ème partie ... Règlement Intérieur du Comité Scientifique ... Documents de base, Partie 4 Règlement intérieur du Comité scientifique Règlement du Comité ... du Comité scientifique en qualité d'observateur, conformément aux règles 21, 22 et 23 indiquées ci-dessous ... , aux réunions du Comité scientifique en tant qu'observateur, à moins qu'un membre du Comité scientifique ... , conformément aux règles 21, 22 et 23 ci-dessous, aux réunions du Comité scientifique en tant qu'observatrices ...
Document : Site Section: Publications
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Règlement intérieur de la Commission
Documents de base – 3ème partie ... de la Commission 47 Règle 35 a) Les observateurs peuvent présenter des documents au secrétariat ... Documents de base, Partie 3 Règlement intérieur de la Commission Règlement de la Commission ... et autres personnes intéressées, en tant que documents officiels des débats ; et h) exercer les autres ... à la pratique en usage. Il veille à l'observation du règlement intérieur et au maintien du bon ordre ...
Document : Site Section: Publications
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La Convention sur la Conservation de la Faune et la Flore Marines de l'Antarctique
Documents de base – 1ère partie ... Documents de base, Partie 1 Texte ... du paragraphe 5 du présent Article ; g) elle met en œuvre le système d'observation et de contrôle décrit ... des observateurs à leurs réunions ou à celles de leurs organes subsidiaires. Article XXIV 1. Les Parties ... contractantes conviennent de créer un système d'observation et de contrôle pour promouvoir les objectifs ...
Document : Site Section: Publications
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Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2014)
la période de pêche, au moins un observateur scientifique et, éventuellement, un autre observateur nommé ... conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR, à l'exception de la période ... du 15 au 30 avril pendant laquelle deux observateurs scientifiques devront être à bord ... et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...
Conservation Measure : 41-08 (2014)