Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2005)
approuvés par le Comité scientifique et décrits dans la mesure de conservation 24-02. Observateurs ... menées pendant la période de pêche, au moins un observateur scientifique et, éventuellement, un autre ... observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique. ANNEXE 41 ...
Conservation Measure : 41-08 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2011)
de pêche menées pendant la période de pêche, au moins un observateur scientifique et, éventuellement ... , un autre observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique ... deux observateurs scientifiques devront être à bord. Données : capture/effort de pêche ... au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Protection environne- mentale 11 ...
Conservation Measure : 41-08 (2011)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2009)
, au moins un observateur scientifique et, éventuellement, un autre observateur nommé conformément ... au système international d'observation scientifique de la CCAMLR, à l'exception de la période du 15 au 30 ... au système international d'observation scientifique. Protection environne- mentale 11. La mesure ... ; iv) le ou les observateurs scientifiques à bord de chaque navire collectent les données ...
Conservation Measure : 41-08 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2013)
, au moins un observateur scientifique et, éventuellement, un autre observateur nommé conformément ... au système international d'observation scientifique de la CCAMLR, à l'exception de la période du 15 au 30 ... avril pendant laquelle deux observateurs scientifiques devront être à bord. Données : capture/effort ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...
Conservation Measure : 41-08 (2013)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2006)
menées pendant la période de pêche, au moins un observateur scientifique et, éventuellement, un autre ... observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique. Protection ... ; iv) le ou les observateurs scientifiques à bord de chaque navire collectent les données ...
Conservation Measure : 41-08 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2007)
menées pendant la période de pêche, au moins un observateur scientifique et, éventuellement, un autre ... observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique. Protection ... : i) le ou les observateurs scientifiques à bord de chaque navire collectent les données requises pour remplir ...
Conservation Measure : 41-08 (2007)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2008)
de pêche menées pendant la période de pêche, au moins un observateur scientifique et, éventuellement ... , un autre observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique. Protection ... : i) le ou les observateurs scientifiques à bord de chaque navire collectent les données requises pour remplir ...
Conservation Measure : 41-08 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2015)
menées pendant la période de pêche, au moins un observateur scientifique et, éventuellement, un autre ... observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... , à l'exception de la période du 1er au 30 avril pendant laquelle deux observateurs scientifiques devront être ... et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...
Conservation Measure : 41-08 (2015)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2017)
un observateur scientifique et, éventuellement, un autre observateur nommé 41-08 conformément ... au système international d'observation scientifique de la CCAMLR, à l'exception de la période du 1er au 30 ... avril pendant laquelle deux observateurs scientifiques devront être à bord. Données : capture/effort ... . Ces données sont déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...
Conservation Measure : 41-08 (2017)
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Statut du Personnel
Documents de base – 7ème partie ... Documents de base, Partie 7 Statut ... pas aux informations relevant du domaine public. 1.2.3 L'employé doit se comporter d'une manière qui reflète ... dans l'exercice de ses fonctions pour la Commission. 1.2.4 Les employés sont tenus d'observer un maximum ... dans un document de la CCAMLR sur le système de classification des emplois. 1.4.5 Les personnes employées ...
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