Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2007)
, au moins deux observateurs scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international ... d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 9. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... international d'observation scientifique de la CCAMLR. Protection environne- mentale 17. La mesure ... conformément à la mesure de conservation 25-02. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit ...
Conservation Measure : 41-09 (2007)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2015)
de pêche menées pendant la période de pêche, au moins deux observateurs scientifiques dont ... l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... de nuit uniquement (à savoir, dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques1)2. Observateurs ...
Conservation Measure : 41-09 (2015)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2016)
des activités de pêche menées pendant la période de pêche, au moins deux observateurs scientifiques dont ... l'un aura été nommé confor- mément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... )2. Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ...
Conservation Measure : 41-09 (2016)
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Dates importantes
des réunions de la CCAMLR et dates limites d'inscription, de soumission de documents, de paiement ...
Page : Site Section: The Organisation
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Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2011)
menées pendant la période de pêche, au moins deux observateurs scientifiques dont l’un aura été nommé ... conformément au système international d’observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire ... conformément au système international d’observation scientifique de la CCAMLR. Protection environne ... se remettre à ne pêcher que la nuit conformément à la mesure de conservation 25-02. Observateurs 9. Tout ...
Conservation Measure : 41-09 (2011)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2012)
, au moins deux observateurs scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international ... d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... d'observation scientifique de la CCAMLR. Protection environne- mentale 17. 18. La mesure ... conformément à la mesure de conservation 25-02. Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêcherie ...
Conservation Measure : 41-09 (2012)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2006)
scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique ... d'observation scientifique de la CCAMLR. Protection environne- mentale 17. La mesure de conservation 26-01 ... de conservation 25-02. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord ... , pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche, au moins deux observateurs ...
Conservation Measure : 41-09 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2005)
des activités de pêche menées pendant la période de pêche, au moins deux observateurs scientifiques dont ... l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ... conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Rejets 17. Il est interdit ... . Observateurs 9. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée ...
Conservation Measure : 41-09 (2005)
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Resolution Resolution 6/VIII (1989)
de cette declaration forme I'Annexe F ci-jointe. ETABLISSEMENT DUN SYSTEME D'OBSERVATION ET D'INSPECTION ARTICLE ... XXlV DE LA CONVENTION 134. Le President du Comite permanent sur I'observation et I'inspection ... dans ce domaine. 136. La Commission accepta le rapport du Comite et les documents et les articles exiges ...
Resolution : 6/VIII (1989)
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Page d'accueil
de la CCAMLR pour démontrer son mode d’archivage des documents de réunion. Le contenu du site Web est toujours ...
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