Résultats de la recherche
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Compte rendu 2016-17 du secrétaire exécutif
. Conformément à la décision prise par la Commission en 2002, ces documents fournissent ...
Meeting Document : CCAMLR-XXXVI/05 : Auteur(s): Executive Secretary
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Proposition de révision des catégories de statut de conformité dans la MC 10-10
; l'analyse par le comité permanent sur l'application et l'observation de la ré ...
Meeting Document : CCAMLR-XXXV/27 : Auteur(s): Delegación de Chile
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Assistance
Participation aux réunions Pour toute aide à l'inscription aux réunions ou à l'accès aux documents ...
Page : Site Section: The Organisation
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Proposition pour accroître la transparence liée à la pêche menée à des fins de recherche sur Dissostichus spp.
ître la transparence et la documentation des activités de recherche menées en vertu ...
Meeting Document : CCAMLR-XXXVI/22 : Auteur(s): Delegation of the USA
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Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2016)
de pêche menées pendant la période de pêche, au moins deux observateurs scientifiques dont ... l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 11. Tout ... international d'observation scientifique de la CCAMLR. Protection environne- mentale 19. 20 ... de nuit uniquement (à savoir, dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques1)2. Observateurs 10 ...
Conservation Measure : 41-10 (2016)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2002)
. 3. Il est présumé que tout navire d'une partie non contractante observé dans l'exercice d'opérations de pêche ... et aux dispositions de la Convention. 5. La partie contractante qui observe ledit navire ou qui lui refuse ... du navire. 6. Les informations concernant de telles observations et des refus d'accès au port ... pertinents et en leur refusant tout accès ultérieur au Système de documentation des captures de Dissostichus ...
Conservation Measure : 10-07 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2014)
scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique ... d'observation scientifique de la CCAMLR. Protection environne- mentale 19. 20. La mesure ... nautiques2)3. Observateurs 10. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute ... la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche, au moins deux observateurs ...
Conservation Measure : 41-10 (2014)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2015)
de pêche menées pendant la période de pêche, au moins deux observateurs scientifiques dont ... l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 11. Tout ... d'observation scientifique de la CCAMLR. Protection environne- mentale 19. 20. La mesure ... de nuit uniquement (à savoir, dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques1)2. Observateurs 10 ...
Conservation Measure : 41-10 (2015)
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Parties non contractantes
Parties non contractantes (PNC) L'un des objectifs du Système de documentation des captures ...
Page : Site Section: Compliance
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Conservation Measure Conservation Measure 226/XX (2001)
à leur bord au moins un observateur scientifique embarqué pour toutes les activités de pêche. ANNEXE ... Document2 MESURE DE CONSERVATION 226/XX Régime de pêche ...
Conservation Measure : 226/XX (2001)