Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2019)
. This conservation measure applies to all CCAMLR fisheries. 2. Each Contracting Party as a Flag State ...
Conservation Measure : 10-09 (2019)
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Conservation Measure Conservation Measure 73/XVII (1998)
La capture de poissons dans la sous-zone statistique 48.2 pour des objectifs autres que scientifiques ... de rouvrir la pêcherie, en fonction des avis du Comité scientifique. ...
Conservation Measure : 73/XVII (1998)
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Conservation Measure Conservation Measure 72/XVII (1998)
La capture de poissons dans la sous-zone statistique 48.1 pour des objectifs autres que scientifiques ... de rouvrir la pêcherie, en fonction des avis du Comité scientifique. ...
Conservation Measure : 72/XVII (1998)
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Conservation Measure Conservation Measure 32-08 (1997)
scientifiques, à compter du 8 novembre 1997 et au moins jusqu'à ce qu'une campagne d'évaluation de la biomasse ... de rouvrir la pêcherie, en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 130/XVI ...
Conservation Measure : 32-08 (1997)
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Conservation Measure Conservation Measure 73/XVI (1997)
statistique 48.1 La capture de poissons dans la sous-zone 48.1 est interdite, sauf à des fins scientifiques ... et que la Commission prenne la décision de rouvrir la pêcherie, en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE ... , sauf à des fins scientifiques et à l'exception de la pêche à la palangre de Dissostichus spp ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 90/XV Régime de pêche expérimentale de la pêcherie de crabe ...
Conservation Measure : 73/XVI (1997)
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Conservation Measure Conservation Measure 72/XVI (1997)
statistique 48.1 La capture de poissons dans la sous-zone 48.1 est interdite, sauf à des fins scientifiques ... et que la Commission prenne la décision de rouvrir la pêcherie, en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE ... , sauf à des fins scientifiques et à l'exception de la pêche à la palangre de Dissostichus spp ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 90/XV Régime de pêche expérimentale de la pêcherie de crabe ...
Conservation Measure : 72/XVI (1997)
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Conservation Measure Conservation Measure 32-16 (2003)
statistique 88.3 à compter du 1er décembre 2003, sauf à des fins scientifiques en vertu de la mesure ... et que la Commission prenne la décision de rouvrir la pêcherie, en fonction des avis rendus par le Comité scientifique. ...
Conservation Measure : 32-16 (2003)
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Conservation Measure Conservation Measure 32-10 (2002)
à des fins scientifiques en vertu de la mesure de conservation 24-01. Cette interdiction est applicable ... la pêcherie, en fonction des avis rendus par le Comité scientifique. ...
Conservation Measure : 32-10 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 32-15 (2003)
scientifiques en vertu de la mesure de conservation 24-01. Cette interdiction est applicable au moins jusqu'à ... par le Comité scientifique. ...
Conservation Measure : 32-15 (2003)
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Conservation Measure Conservation Measure 32-13 (2003)
des secteurs relevant de juridiction nationale à compter du 1er décembre 2003, sauf à des fins scientifiques ... la pêcherie, en fonction des avis rendus par le Comité scientifique. ...
Conservation Measure : 32-13 (2003)