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-XXVIII summarising the discussions on (i) to (iii), and requesting specific advice from the Scientific ...
Document : Site Section: Science
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Conservation Measure Conservation Measure 14/VIII (1989)
georgianus and Notothenia squamifrons shall not be taken in Statistical Subarea 48.3 except for scientific ...
Conservation Measure : 14/VIII (1989)
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Conservation Measure Conservation Measure 11/VII (1988)
camit6 scientifique de fournir des recommandations ... demande au Comit6 scientifique de fournir des recmdations sur cette question ce qui faciliterait ... le repeuplement de tout stock de poissons 6puis6. 117. La Commission a aussi not6 que le Comit6 scientifique ... leurs 6valuations (pr6sent6s h lr.&mexe 6 du rapport du ComitG scientifique). La Commission a prig les Membres ...
Conservation Measure : 11/VII (1988)
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Conservation Measure Conservation Measure 62/XI (1992)
qu'elle souhaitait voir protéger ce site du cemp, les investigations scientifiques s'y déroulant et les ressources ... de recherche scientifique en ce qui concerne les poissons Conformément à la mesure de conservation 471x1 ... des opérations de pêche 2 des fins scientifiques, lorsque la capture estimée dépasse 50 tonnes, en fait part ... le programme au Comité scientifique pour qu'il l'examine. Le Comité scientifique se base sur le programme ...
Conservation Measure : 62/XI (1992)
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Conservation Measure Conservation Measure 63/XII (1993)
que depuis de nombreuses années, le Comité scientifique lui a fourni des preuves soutenant qu'un grand ... DE CONSERVATION 64/XII'.2 L'application des mesures de conservation à la recherche scientifique La présente ... Mesure de conservation régit l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique ...
Conservation Measure : 63/XII (1993)
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Conservation Measure Conservation Measure 82/XIII (1994)
qu'elle souhaitait voir protéger ce site du CEMP, les investigations scientifiques s'y déroulant et les ressources ... qu'elle souhaitait voir protéger ce site du CEMP, les investigations scientifiques s'y déroulant et les ressources ...
Conservation Measure : 82/XIII (1994)
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Resolution Resolution 10/XII (1993)
et dans les zones adjacentes, Notant les inquiétudes exprimées par le Comité scientifique quant à l'exploitation ...
Resolution : 10/XII (1993)
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Conservation Measure Conservation Measure 59/XI (1992)
, sauf à des fins scientifiques, pendant la saison 1992193 qui commence le 6 novembre 1991 ... sur les poissons dans la sous-zone 48.1 est interdite, sauf à des fins scientifiques, pendant la saison 1992/93 ... l'objet d'un examen aux réunions annuelles de 1993 du Comité scientifique et de la Commission. MESURE ...
Conservation Measure : 59/XI (1992)
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Conservation Measure Conservation Measure 46/XI (1992)
par la Commission, compte tenu des conseils du Comitd scientifique. Afin de mettre en application cette mesure ... . MESURE DE CONSERVATION 471x1 Dispositions relatives B l'exemption en matière de recherche scientifique ...
Conservation Measure : 46/XI (1992)
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Conservation Measure Conservation Measure 63/XV (1996)
années, le Comité scientifique lui fournit des preuves soutenant qu'un grand nombre d'otaries ...
Conservation Measure : 63/XV (1996)