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f-imaf-02 report.pdf
... du WG-FSA, mais présenté ici dans un document séparé) MORTALITÉ ACCIDENTELLE ... ou avec des blessures légères. Respect de la mesure de conservation 29/XIX 6.17 Le document WG-FSA-02/13 Rév ... de pêche efficace. 6.53 Le document WG-FSA-02/25 présente les taux d'immersion intrinsèques ... que la différence pourrait s'expliquer par la turbulence de l'hélice et l'état de la mer. Le document fournit
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Meeting Report : WG-IMAF-02 ad hoc
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f-sc-xxvi-a6.pdf
... f-sc-xxvi-a6.pdf LAYOUT OF CCAMLR DOCUMENTS AND ... si les objectifs ne sont pas atteints (partie II, paragraphe 30) ; v) de soumettre un document ... de 2008 du WG-IMAF ad hoc un document sur ses campagnes d'évaluation, notamment sur l'ingestion ... de disséminer largement ce document, notamment à d'autres ORGP qui pourraient alors prendre note
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Meeting Report : WG-IMAF-07
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Resolution Resolution 31/XXVIII (2009)
et de la gestion de la pêche fondées sur la science, Tenant compte des délibérations et conclusions du groupe ... en valeur pour donner une impulsion à des discussions rigoureuses axées sur la science. Les Membres ... Best available science Adopted at meeting: CCAMLR-XXVIII Period in Force: 2009- ...
Resolution : 31/XXVIII (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 122/XVI (1997)
version du formulaire C l pour les pêcheries au chalut ou dernière version du formulaire C2 ...
Conservation Measure : 122/XVI (1997)
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f-cc-xx-a5.pdf
... , de l'île Maurice et des Seychelles. 1.2 Le Comité adopte l'ordre du jour figurant dans le document ... internationales prendront part aux discussions de toutes les autres questions. 1.3 La liste des documents ... pas à ces pays. 2.6 La France souligne que l'emploi du Système de documentation des captures de Dissostichus ... les autorités portuaires des îles Canaries, il n'existe aucun document indiquant que le navire a accosté
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Meeting Report : SCOI-01
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Conservation Measure Conservation Measure 70/XII (1993)
précise provenant des pêcheries à la palangre (Formulaire C2, dernière version). Ces données doivent ...
Conservation Measure : 70/XII (1993)
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f-cc-xvi-a5.pdf
... est adopté (Appendice I). 1.3 Outre les documents ayant trait à ses attributions, distribués ... . La liste complète de ces documents figure à l'appendice II. PECHE ILLEGALE, NON REGLEMENTEE ET NON ... Modifications proposées au système de contrôle 1.51 La délégation du Chili présente deux documents proposant ... , il était nécessaire de clarifier l'interprétation du paragraphe III b) du système de contrôle . Le document CCAMLR
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Meeting Report : SCOI-97
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f-cc-xxii-a5.pdf
... IV. EXAMEN DU SYSTÈME DE DOCUMENTATION DES CAPTURES ........... 186 Fonctionnement du SDC en vigueur ... ................................................................... 194 APPENDICE II : Liste des documents.......................................................... 196 ... Le Comité a adopté l'ordre du jour qui figure dans les documents CCAMLR-XXII/1 et SCIC-03/1. 1.3 L'ordre ... du jour et la liste des documents examinés par le Comité figurent respectivement aux appendices I et II
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Meeting Report : SCIC-03
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f-imaf-98 report.pdf
... du WG-FSA, mais présenté ici dans un document séparé) MORTALITÉ ACCIDENTELLE INDUITE ... Le secrétariat rend compte, dans le document WG-FSA-98/5, des activités menées par le WG-IMALF ad hoc pendant ... Le groupe de travail prend note de tout le travail, dont le détail est présenté dans plusieurs documents ... aux interactions avec les pêcheries, ainsi qu'une liste des documents fondés sur ces travaux
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Meeting Report : WG-IMAF-98 ad hoc
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f-cc-xxviii-a5.pdf
... de documentation des captures qu'elle a renvoyée à un groupe de travail spécial. Par conséquent, le Comité ... a supprimé de son ordre du jour la question nº 2 iii) intitulée "Système de documentation des captures". 1.3 ... jusqu'à ce que le groupe de travail chargé d'examiner le système de documentation des captures ait fait ... , celui-ci est adopté (appendice I). 1.5 La liste des documents examinés par le Comité figure
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Meeting Report : SCOI-99