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Conservation Measure Conservation Measure 94/XIV (1995)
des pêcheries à la palangre (Formulaire C2, dernière version). Ces données doivent inclure le nombre d'oiseaux ...
Conservation Measure : 94/XIV (1995)
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Conservation Measure Conservation Measure 80/XIII (1994)
à la palangre (Formulaire C2, dernière version). Ces données doivent inclure le nombre d'oiseaux ...
Conservation Measure : 80/XIII (1994)
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f-cc-xiii-a5.pdf
... à l'Appendice I. 1.3 En complément aux documents distribués pendant les réunions de la Commission ... la saison 1993/94. Il a été décidé en attribuant à ces documents des numéros de référence ... , de les considérer comme des documents internes du SCOI. La liste complète des documents examinés par le Comité ... sont devenues exécutoires pour tous les Etats membres le 8 mai 1994. Un document relatif à la mise en vigueur
application/pdf attached to:SCOI-94
Meeting Report : SCOI-94
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Conservation Measure Conservation Measure 117/XV (1996)
version du formulaire C l pour les pêcheries au chalut ou dernière version du formulaire C2 ...
Conservation Measure : 117/XV (1996)
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f-imaf-03 report.pdf
... du WG-FSA, mais présenté ici dans un document séparé) MORTALITÉ ACCIDENTELLE ... . Application des mesures de conservation 24-02 et 25-02 6.34 Les documents WG-FSA-03/63 Rév. 1 et 03/65 Rév ... de travail examine le document CCAMLR-XXII/52 qui propose des mesures pouvant être mises en œuvre ... par les navires de pêche. 6.59 Le document indique certaines défaillances du système en vigueur, notamment
application/pdf attached to:WG-IMAF-03 ad hoc
Meeting Report : WG-IMAF-03 ad hoc
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Conservation Measure Conservation Measure 56/XI (1992)
des pêcheries Li la palangre (Formulaire C2, dernière version). Elle transmet ces données au secrétaire ...
Conservation Measure : 56/XI (1992)
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Conservation Measure Conservation Measure 55/XI (1992)
de capture et d'effort de pêche ii échelle précise provenant des pêcheries Li la palangre (Formulaire C2 ...
Conservation Measure : 55/XI (1992)
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INFORMATIONS SUR LA PECHE ILLICITE DANS LA ZONE STATISTIQUE 58 EVALUATION DE LA PECHE ILLICITE DANS LES EAUX FRANCAISES ADJACENTES AUX ILES KERGUELEN ET CROZET RAPPORT DES OBSERVATIONS ET INSPECTIONS EN ZONE CCAMLR SAISON 2010/2011 (1er JUILLET 2010 – 15
Abstract: Le présent document synthétise les observations des autorités françaises en matière ... Le présent document synthétise les observations des autorités franç ...
Meeting Document : CCAMLR-XXX/34 : Auteur(s): Délégation française
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f-imaf-99 report.pdf
... du WG-FSA, mais présenté ici dans un document séparé) MORTALITÉ ACCIDENTELLE INDUITE ... Le secrétariat rend compte, dans le document WG-FSA-99/7, des activités menées par le WG-IMALF ad hoc pendant ... de tout le travail, dont le détail figure dans plusieurs documents du WG-FSA, accompli pendant la période ... , annexe 5, paragraphe 7.8), des documents récapitulatifs ont été présentés par l'Australie (WG-FSA-99/61
application/pdf attached to:WG-IMAF-99 ad hoc
Meeting Report : WG-IMAF-99 ad hoc
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f-sc-iv-a4.pdf
... . La l i s t e des p a r t i c i p a n t s f i g u r e ' a 1 ' ~ p p e n d i c e I.Le Docteur J .A. Gulland a G t G nomm6 rappor t eu r . La l i s t e des documents p rgsen tds ... par les navires de recherches au d6but de 1985 (Documents 3 et 4); la France, sur les 6valuations des stocks ... aux alentours de Kerguelen (Document 9); llArgentine, sur la croissance de Champsocephalus prss de 1'Ile ... Elephant (Document 11); et ~'uRSS, sur la reproduction de plusieurs espsces autour de la G6orgie du Sud
application/pdf attached to:WG-FSA-85
Meeting Report : WG-FSA-85