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Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2004)
de la Convention. C2. Au cours de la pêche, pour qu'un navire soit autorisé à retenir son droit d'exemption ...
Conservation Measure : 24-02 (2004)
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2004/05
• КОМИССИЯ ПО СОХРАНЕНИЮ МОРСКИХ ЖИВЫХ РЕСУРСОВ АНТАРКТИКИ • COMISIÓN PARA LA CONSERVACIÓN DE LOS RECURSOS ... de la vingt-troisième réunion, du 25 octobre au 5 novembre 2004) Le présent document dresse la liste ... /B....................................................................... 11 MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2004) Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... de documentation des captures : mise en œuvre par les États adhérents et les Parties non contractantes ...
Document : Site Section: Publications
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2002/03
de la vingt et unième réunion, du 21 octobre au 1er novembre 2002) Le présent document dresse ... ) .................. 3 MESURE DE CONSERVATION10-05 (2002) Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... de documentation des captures : mise en œuvre par les États adhérents et les parties non contractantes ... ........................................ 129 RÉSOLUTION 15/XIX Utilisation des ports n'appliquant pas le Système de documentation ...
Document : Site Section: Publications
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f-cc-xxi-a5-appIII.pdf
... , des discussions sur le fonctionnement du Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC ... ) pour s'efforcer d'harmoniser les documents de capture, notamment de Dissostichus spp., en prenant tout ... ) la validation de l'importation – en fonction de la documentation de l'observateur et du VMS. 30 ... réunions du groupe du SDC. 39. Le groupe prend note du fait que l'Australie prépare un document
application/pdf attached to:CDS Informal Group
Meeting Report : CDS Informal Group
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f-cc-xvi-a4.pdf
... été présentées dans deux documents de travail détaillés à CCAMLR-XIV (1995) et CCAMLR-XV (1996 ... avec le travail éditorial des publications et de la documentation de la CCAMLR devront être supprimés afin ... . À cet égard, le Comité charge le secrétaire exécutif de préparer un document pour la réunion de la Commission
application/pdf attached to:SCAF-97
Meeting Report : SCAF-97
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2008/09
de la vingt-septième réunion, du 27 octobre au 7 novembre 2008) Le présent document dresse la liste ... DE CONSERVATION 10-05 (2008) Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... de documentation des captures : mise en œuvre par les États adhérents et les Parties non contractantes ... .................................... 199 RÉSOLUTION 15/XXII Utilisation des ports n'appliquant pas le Système de documentation ...
Document : Site Section: Publications
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Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2018)
conformément à la mesure de conservation 23-04 (formulaire C1 pour les pêcheries au chalut, formulaire C2 ... de la mise en œuvre du plan, les dates prévues et les dates réelles de réalisation, les documents soumis ...
Conservation Measure : 24-01 (2018)
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Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2017)
conformément à la mesure de conservation 23-04 (formulaire C1 pour les pêcheries au chalut, formulaire C2 ...
Conservation Measure : 24-01 (2017)
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Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2005)
qui seront utilisés dans la zone de la Convention. C2. Au cours de la pêche, pour qu'un navire soit autorisé ...
Conservation Measure : 24-02 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2014)
que ceux qui seront utilisés dans la zone de la Convention. 24-02 C2. Au cours de la pêche ...
Conservation Measure : 24-02 (2014)