Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2005)
sur le document. 2. Pour faciliter ces contrôles, les Parties contractantes exigent des navires qu'ils notifient ... qui coopèrent avec la Commission en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ...
Conservation Measure : 10-03 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 147/XVIII (1999)
correspond bien aux informations déclarées sur le document et, si le navire a effectué des activités ...
Conservation Measure : 147/XVIII (1999)
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Texte du Système de Contrôle de la CCAMLR
Documents de base – 9ème partie ... Documents de base, Partie 9 Texte ... par la Commission ; ce document indique que le contrôleur a été habilité à effectuer des contrôles conformément ... à ce système. b) Lorsqu'il monte à bord, un contrôleur présente le document décrit au paragraphe VI a) ci ... des photos et/ou un film vidéo, si nécessaire, pour documenter toute violation présumée des mesures ...
Document : Site Section: Publications
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Conservation Measure Conservation Measure 91-05 (2016)
et la collecte de données dans la région de la mer de Ross pour guider la gestion des pêcheries et la science ... , notamment) axées sur les ressources marines vivantes (par ex., en offrant l'annexe 91-05/C comme document ...
Conservation Measure : 91-05 (2016)
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Conservation Measure Conservation Measure 147/XIX (2000)
170/XIX, qu'elle correspond bien aux informations déclarées sur le document et, si le navire ...
Conservation Measure : 147/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2002)
IX, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article ...
Conservation Measure : 21-01 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 44/XI (1992)
, par le présent document, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article IX de la Convention ...
Conservation Measure : 44/XI (1992)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2008)
à la réunion annuelle de la Commission un document de support exposant les détails visés au paragraphe ...
Conservation Measure : 10-09 (2008)
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Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides îles Crozet, dans la ZEE française (sous-zone 58.6)
eleginoides Smitt, 1898 at Heard Island, derived from tagging experiments. CCAMLR Science, 9 : 33–48. ...
Document : Site Section: Publications
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Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2008)
aux informations déclarées sur le document. 2. Pour faciliter ces contrôles, les Parties contractantes exigent ... qui coopèrent avec la Commission en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... d'effectuer une évaluation préliminaire de la documentation pertinente. Si cette évaluation suscite ...
Conservation Measure : 10-03 (2008)