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Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)
de la performance d'engins de pêche figurant dans des documents déjà adoptés et disponibles dans la bibliothèque ... de pêche figurant dans des documents déjà adoptés et disponibles dans la bibliothèque de référence ... écologique figurant dans des documents déjà adoptés et disponibles dans la bibliothèque de référence ... sous forme de document de travail. 2. Emplacement du VME Position au début et à la fin ...
Conservation Measure : 22-06 (2015)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2017)
de la performance d'engins de pêche figurant dans des documents déjà adoptés et disponibles dans la bibliothèque ... référence à d'autres descriptions de la performance d'engins de pêche figurant dans des documents déjà ... écologique figurant dans des documents déjà adoptés et disponibles dans la bibliothèque de référence ... forme de document de travail. 2. Emplacement du VME Position au début et à la fin de la pose ...
Conservation Measure : 22-06 (2017)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)
descriptions de la performance d'engins de pêche figurant dans des documents déjà adoptés et disponibles ... dans des documents déjà adoptés et disponibles dans la bibliothèque de référence de la CCAMLR sur les engins ... écologique figurant dans des documents déjà adoptés et disponibles dans la bibliothèque de référence ... forme de document de travail. 2. Emplacement du VME Position au début et à la fin de la pose ...
Conservation Measure : 22-06 (2019)
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1991/92
document dresse la liste des mesures de conservation adoptées par la Commission conformément à l'article ... de remplir ses fonctions en vertu de l'article M, adopte, par le présent document, la mesure ...
Document : Site Section: Publications
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Rapport de pêcherie 2015 : Champsocephalus gunnari Géorgie du Sud (sous-zone 48.3)
5. 27. Sur la base des résultats de l'évaluation à court terme présentée dans le document WG-FSA-15/25 ...
Document : Site Section: Publications
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Rapport de pêcherie 2016 : Champsocephalus gunnari Géorgie du Sud (sous-zone 48.3)
de l'évaluation à court terme présentée dans le document WG-FSA-15/25, la limite de capture de C. gunnari ...
Document : Site Section: Publications
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Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2005)
), conformément aux procédures et critères formulés ci-après. 2. Cette identification sera documentée, entre ... on dispose d'une documentation suffisante. 3. Lorsqu'une Partie contractante est avisée que des navires ... en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) et les invite à communiquer ... précédente de la CCAMLR et toutes preuves ou informations documentées reçues depuis cette réunion à l'égard ...
Conservation Measure : 10-06 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)
), conformément aux procédures et critères formulés ci-après. 2. Cette identification sera documentée, entre ... on dispose d'une documentation suffisante. 3. Lorsqu'une Partie contractante est avisée que des navires ... en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) et les invite à communiquer ... précédente de la CCAMLR et toutes preuves ou informations documentées reçues depuis cette réunion à l'égard ...
Conservation Measure : 10-06 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)
), conformément aux procédures et critères formulés ci-après. 2. Cette identification sera documentée, entre ... on dispose d'une documentation suffisante. 3. Lorsqu'une Partie contractante est avisée que des navires ... en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) et les invite à communiquer ... précédente de la CCAMLR et toutes preuves ou informations documentées reçues depuis cette réunion à l'égard ...
Conservation Measure : 10-06 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)
et critères formulés ci-après. 2. Cette identification sera documentée, entre autres, dans les rapports ... documentation suffisante. 3. Lorsqu'une Partie contractante est avisée que des navires battant pavillon d'une ... au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) et les invite à communiquer ... à la session annuelle précédente de la CCAMLR et toutes preuves ou informations documentées reçues depuis ...
Conservation Measure : 10-06 (2016)