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1. Conservation Measure Conservation Measure 91-03 (2004)

   aux organisations responsables des études du CEMP au site (voir section E.2). h) Emplacement des structures ... des mesures en vigueur adoptées par le traité sur l'Antarctique ou autre organe constitutif du Système ... inférieure à 1 000 m, sauf approbation préalable de l' (des) organisation(s) menant des activités ... que les plans proposés n'aient été examinés préalablement par l'(les)organisation(s) menant des activités ...

   Conservation Measure : 91-03 (2004)

2. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2001/02

   Document : Site Section: Publications

3. f-sc-xxi-a4-appD.pdf

   application/pdf attached to:WSSMUPU-02

   Meeting Report : WSSMUPU-02

4. f-cc-xxvii-a5.pdf

   ... que de telles mesures sont déjà en place dans d'autres organisations, la CICTA et la CTOI, par exemple ... et d'autres Organisations régionales de gestion de la pêche (ORGP), ne 196 tolère nullement ... que l'Australie a organisée en 191 Malaisie. En conséquence, il espère qu'un accord sera possible application/pdf attached to:SCIC-08

   Meeting Report : SCIC-08

5. f-cc-xxx-a6.pdf

   ... par ses organes subsidiaires. 2.32 Le président du Comité scientifique recommande au SCIC d'envisager ... est en cours d’examen dans certaines organisations internationales compétentes, et qu’aucune loi nationale ... et rappelle le succès de l'atelier organisé en 2010. 4.17 Le SCIC note que cette proposition est importante application/pdf attached to:SCIC-11

   Meeting Report : SCIC-11

6. Documents de Base

   et organisation des travaux • Texte du système de contrôle de la CCAMLR • Texte du système international ... de l'Antarctique est une organisation intergouvernementale établie par une convention internationale. Il incombe ... la présente Convention ; c) chaque organisation d'intégration économique régionale qui aura adhéré ... , il est précisé si une organisation d'intégration économique régionale participera à la prise de décision ...

   Document : Site Section: Publications

7. f-sc-vi-a4.pdf

   application/pdf attached to:WG-CEMP-87

   Meeting Report : WG-CEMP-87

8. Conservation Measure Conservation Measure 91-04 (2011)

   de la CCAMLR établissant des AMP dans la zone de la Convention, y compris à toute organisation pertinente ... sur l'Antarctique, et d'autres organisations, telles que l'Organisation maritime internationale, devraient être ...

   Conservation Measure : 91-04 (2011)

9. f-sc-viii-a5.pdf

   ... au cours de SC-CAMLR-VII sur une organisation strategique dans le contexte des attributions du Groupe application/pdf attached to:WG-KRILL-89

   Meeting Report : WG-KRILL-89

10. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIX (2000)

    être amendé par n'importe lequel de ces organes. Si un plan de gestion est amendé par le WG-EMM ... consultative; ou ii) une objection de la part de tout autre organe mentionné au paragraphe 5 ci-dessus ... , adresses, numéros de téléphone, télex et télécopieur : a) de l'organisation ou des organisations chargée ... (s) de la nomination du (des) représentant(s) à la Commission; et b) de l' (des) organisation(s) nationale(s) menant ...

    Conservation Measure : 18/XIX (2000)

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