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f-cc-ii.pdf
... des informations conform6ment B 1'Article XX. 45. Le President du Comit6 Scientifique a fait part ... Information Al t e rna t e Representat ives : Mr F . G . MOLL I n t e r n a t i o n a l Organisa ... t ions Sec t ion Department of Foreign A f f a i r s and Information Advisers : Mr application/pdf attached to:CCAMLR-II
Meeting Report : CCAMLR-II
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f-sc-xvii-a4.pdf
... de la réunion Adoption de l'ordre du jour et organisation de la réunion INFORMATIONS SUR LES PÊCHES État ... de Kerguelen Oiseaux Cétacés Autres informations ENVIRONNEMENT ANALYSE DE L'ÉCOSYSTÈME Procédures ... antarctiques C3 - Taux de survie et de gravidité des femelles adultes d'otaries de Kerguelen, C4 - Régime ... . Ces mêmes personnes en rapporteront les conclusions au groupe de travail. INFORMATIONS SUR LES PÊCHES application/pdf attached to:WG-EMM-98
Meeting Report : WG-EMM-98
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f-cc-xxi.pdf
... .......................................................... 19 Publications ... ...................................... 32 Informations fournies par les Membres conformément aux Articles X et XXII de la Convention ... des activités de la période d'intersession. Il informe la réunion qu'il n'y a pas eu de nouveaux membres ... d'un maximum de 7 000 dollars australiens. 3.16 Le SCAF informe la Commission que le secrétariat application/pdf attached to:CCAMLR-XXII
Meeting Report : CCAMLR-XXII
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f-cc-xxi.pdf
... .......................................................... 19 Publications ... ...................................... 32 Informations fournies par les Membres conformément aux Articles X et XXII de la Convention ... des activités de la période d'intersession. Il informe la réunion qu'il n'y a pas eu de nouveaux membres ... d'un maximum de 7 000 dollars australiens. 3.16 Le SCAF informe la Commission que le secrétariat application/pdf attached to:CCAMLR-XXI
Meeting Report : CCAMLR-XXI
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f-cc-xxviii-a5.pdf
... internationale sur l'assistance en mer................ 154 Informations sur les navires INN ... sur la conformité des informations figurant dans les notifications relatives au krill et à la pêche exploratoire ... cette position. Protocole de marquage 2.16 Le Comité examine les informations contenues dans les comptes ... de nouvelles informations s’il s’en présentait. 2.19 Tout en se félicitant de l’amélioration des taux application/pdf attached to:SCIC-09
Meeting Report : SCIC-09
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f-sc-xvii.pdf
... avec la Convention sur la diversité biologique PUBLICATIONS ACTIVITÉS DU COMITÉ SCIENTIFIQUE PRÉVUE ... par le Comité scientifique à sa réunion de 1997 (SC-CAMLR-XVI, paragraphe 2.6), des informations ... de fournir ce type d'information au WG-EMM et au Comité scientifique. 2.6 Le Comité scientifique convient ... de la nécessité d'obtenir des informations sur le prix de vente actuel ou ancien, du krill. Celles-ci application/pdf attached to:SC-CAMLR-XVII
Meeting Report : SC-CAMLR-XVII
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f-cc-xxvii-a4.pdf
... à des informations vitales dans une ou plusieurs des quatre langues officielles de la Commission. 18 ... que la qualité des informations fournies risquerait d'être appauvrie si une restriction était imposée ou si ... cette question au Comité. Le SCAF estime que ces informations devraient être transmises à la Commission ... 0 Communications 1 000 000 947 000 323 500 323 500 0 Services information 325 000 334 000 386 application/pdf attached to:SCAF-08
Meeting Report : SCAF-08
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Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2005)
la palangre à couler de la surface (0 m) à 15 m. C3. Le navire doit : i) veiller à ce que, pendant ...
Conservation Measure : 24-02 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2014)
m. C3. Le navire doit : i) veiller à ce que, pendant ses opérations de pêche en vertu ...
Conservation Measure : 24-02 (2014)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2011)
2012/13 2013/14 Engins tous La Commission, Notant la nécessité de répartir la capture ... des prédateurs terrestres. 3. Cette mesure expire à la fin de la saison de pêche 2013/14. ...
Conservation Measure : 51-07 (2011)