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1. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2016)

   de déclaration, le secrétaire exécutif informe toutes les Parties contractantes de la capture totale réalisée ... exécutif informe toutes les Parties contractantes de la fermeture de la pêcherie le jour prévu, ou le jour ... , le secrétaire exécutif informe également toutes les Parties contractantes et, s'il y sont autorisés ...

   Conservation Measure : 23-01 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51/XIX (2000)

   exécutif doit informer toutes les parties contractantes de la fermeture de la pêcherie le jour prévu ... . 7. Une fois les six périodes de déclaration révolues, le secrétaire exécutif informe toutes les parties ... des captures, le secrétaire exécutif doit informer toutes les parties contractantes de la fermeture ...

   Conservation Measure : 51/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (2016)

   . 7. Toutes les trois périodes de déclaration révolues, le secrétaire exécutif informe toutes les Parties ... de la déclaration des captures par le secrétariat, le secrétaire exécutif informe toutes les Parties contractantes ...

   Conservation Measure : 23-02 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (1993)

   exécutif informe toutes les Parties contractantes de la capture totale réalisée pendant les trois ... à laquelle le secrétariat a reçu la déclaration des captures, le secrétaire exécutif doit informer toutes ...

   Conservation Measure : 23-02 (1993)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51/XI (1992)

   , le secrétaire exécutif informe toutes les parties contractantes de la capture totale réalisée pendant les six ... a reçu la déclaration des captures, le secrétaire exécutif doit informer toutes les parties ...

   Conservation Measure : 51/XI (1992)

6. Conservation Measure Conservation Measure 61/XI (1992)

   . 6. Une fois les trois périodes de ciéclaration révolues, le secrétaire exécutif informe toutes les parties ... exécutif doit informer toutes les parties contractantes de la fermeture de la pêcherie à la date prévue ...

   Conservation Measure : 61/XI (1992)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51/XII (1993)

   . 7. Une fois les six périodes de déclaration révolues, le secrétaire exécutif informe toutes les parties ... exécutif doit informer toutes les parties contractantes de la fermeture de la pêcherie le jour prévu ...

   Conservation Measure : 51/XII (1993)

8. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2012)

   exécutif informe toutes les Parties contractantes, à cinq jours d'intervalle environ, de la capture ...

   Conservation Measure : 23-07 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2016)

   et parvenir au secrétaire exécutif au plus tard à 06h00 UTC le lendemain. 6. Le secrétaire exécutif informe ...

   Conservation Measure : 23-07 (2016)

10. Resolution Resolution 17/XX (2001)

    de précaution, et sur la base des meilleures informations scientifiques disponibles, dans le but de garantir ... nécessaire, en prenant contact avec les États du pavillon pour vérifier que les informations figurant ... . 1 À cet égard, la vérification des informations figurant dans le CCD pertinent ne sera pas exigée ...

    Resolution : 17/XX (2001)

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