Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

   à l'application de la mesure de conservation 10-03, dans les informations commerciales obtenues sur la base ... statistiques nationales ou internationales vérifiables, ainsi que dans toute autre information procurée ... , conformément au paragraphe 5, doit tenter d'informer le navire qu'il est présumé qu'il porte atteinte ... à l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR, et que cette information sera communiquée au secrétaire ...

   Conservation Measure : 10-07 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

   à l'application de la mesure de conservation 10-03, dans les informations commerciales obtenues sur la base ... statistiques nationales ou internationales vérifiables, ainsi que dans toute autre information procurée ... , conformément au paragraphe 5, tente d'informer le navire qu'il est présumé qu'il porte atteinte à l'efficacité ... des mesures de conservation de la CCAMLR, et que cette information sera communiquée au secrétaire exécutif ...

   Conservation Measure : 10-07 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

   , dans les informations commerciales obtenues sur la base de l'application de la mesure de conservation 10-05 ... que dans toute autre information procurée par les États du port et/ou rapportée des lieux de pêche, sur laquelle ... 5, doit tenter d'informer le navire qu'il est présumé qu'il porte atteinte à l'efficacité des mesures ... de conservation de la CCAMLR, et que cette information sera communiquée au secrétaire exécutif, à toutes ...

   Conservation Measure : 10-07 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

   , dans les informations commerciales obtenues sur la base de l'application de la mesure de conservation 10-05 ... que dans toute autre information procurée par les États du port et/ou rapportée des lieux de pêche ... 5, doit tenter d'informer le navire qu'il est présumé qu'il porte atteinte à l'efficacité des mesures ... de conservation de la CCAMLR, et que cette information sera communiquée au secrétaire exécutif, à toutes ...

   Conservation Measure : 10-07 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 91-05 (2016)

   de l'échange d'informations entre la CCAMLR et la réunion consultative au Traité sur l'Antarctique, 91-05 ... marines vivantes de l'Antarctique dans la zone ou en transit dans cette zone sont encouragés à informer ... des activités dans la zone de la Convention. 26. La Commission communique des informations sur l'AMP ... pour atteindre ces objectifs. 1. Objectifs spécifiques (avec citations pour complément d'information ...

   Conservation Measure : 91-05 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 23-03 (2016)

   à ce que ces informations parviennent au secrétaire exécutif au plus tard à la fin de la période de déclaration suivantes ... le secrétariat a reçu la déclaration des captures, le secrétaire exécutif doit informer toutes les Parties ...

   Conservation Measure : 23-03 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 23-03 (1991)

   le secrétariat a reçu la déclaration des captures, le secrétaire exécutif doit informer toutes les Parties ...

   Conservation Measure : 23-03 (1991)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2003)

   , de débarquement ou de transbordement à son port, conformément au paragraphe 3, tente de l'informer ... qu'il est présumé porter atteinte à l'objectif de la Convention, et que cette information sera communiquée à toutes ... . 6. Les informations concernant de telles observations et des refus d'accès à un port et d'autorisation de débarquer ... à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ces informations à toutes les parties ...

   Conservation Measure : 10-07 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2002)

   de l'informer qu'il est présumé porter atteinte à l'objectif de la Convention, et que cette information ... du navire. 6. Les informations concernant de telles observations et des refus d'accès au port ... ces informations à toutes les parties contractantes dans un délai de un jour ouvrable, à compter de la réception ... de cette information, et le plus tôt possible, à l'État du pavillon du navire signalé. En consultation ...

   Conservation Measure : 10-07 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 36/X (1991)

    de déclaration révolues, le secrétaire exécutif informe toutes les parties contractantes de la capture totale ... informer toutes les parties contractantes de la fermeture de la pêcherie le jour prévu ou le jour ...

    Conservation Measure : 36/X (1991)

Pages