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1. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)

   aux meilleures informations scientifiques disponibles, Consciente des mesures déjà prises par la CCAMLR ... informations scientifiques disponibles, pour déterminer si, sur la base de l'historique de la pêche de fond ... scientifique et à la Commission des informations et une première évaluation, sur la base du formulaire ... , pour ses évaluations, d'autres informations dont il disposerait, y compris des informations sur d'autres pêcheries ...

   Conservation Measure : 22-06 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2016)

   en outre que la Commission devrait être informée, de façon responsable, ouverte, transparente et non ... discriminatoire, de toutes les informations disponibles susceptibles d'éclairer ses travaux visant ... des Parties contractantes de notifier et d'informer le secrétariat des cas possibles de non-conformité et d'y ... de conformité, chaque Partie contractante fournit, dans la colonne « Informations supplémentaires ...

   Conservation Measure : 10-10 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

   en outre que la Commission devrait être informée, de façon responsable, ouverte, transparente et non ... discriminatoire, de toutes les informations disponibles susceptibles d'éclairer ses travaux visant ... des Parties contractantes de notifier et d'informer le secrétariat des cas possibles de non-conformité et d'y ... nécessitant un complément d'information de la part d'une Partie contractante dans le rapport CCAMLR ...

   Conservation Measure : 10-10 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2018)

   en outre que la Commission devrait être informée, de façon responsable, ouverte, transparente et non ... discriminatoire, de toutes les informations disponibles susceptibles d'éclairer ses travaux visant ... des Parties contractantes de notifier et d'informer le secrétariat des cas possibles de non-conformité et d'y ... nécessitant un complément d'information de la part d'une Partie contractante dans le rapport CCAMLR ...

   Conservation Measure : 10-10 (2018)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2015)

   de leurs ressortissants, Notant en outre que la Commission devrait être informée, de façon responsable, ouverte ... , transparente et non discriminatoire, de toutes les informations disponibles susceptibles d'éclairer ... , Rappelant l'obligation des Parties contractantes de notifier et d'informer le secrétariat des cas possibles ... « Informations supplémentaires » de l'annexe 10-10/A, des informations détaillées sur les écarts de conformité ...

   Conservation Measure : 10-10 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2014)

   de leurs ressortissants, Notant en outre que la Commission devrait être informée, de façon responsable, ouverte ... , transparente et non discriminatoire, de toutes les informations disponibles susceptibles d'éclairer ... , Rappelant l'obligation des Parties contractantes de notifier et d'informer le secrétariat des cas possibles ... « Informations supplémentaires » de l'annexe 10-10/A, des informations détaillées sur les écarts de conformité ...

   Conservation Measure : 10-10 (2014)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2002)

   des captures de Dissostichus spp. procurera à la Commission des informations essentielles pour satisfaire ... . 6. Le certificat de capture de Dissostichus doit comporter les informations suivantes : i) le nom, l'adresse ... : i) comporter toutes les informations prévues aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe 10-05/A de la présente ... vient à être soulevée à l'égard des informations qui figurent sur un certificat de capture ...

   Conservation Measure : 10-05 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

   de Dissostichus spp. (SDC) procurera à la Commission des informations essentielles pour satisfaire aux objectifs ... les informations suivantes : i) le nom, l'adresse et les numéros de téléphone et de télécopie de l'autorité ... les conditions suivantes : i) comporter toutes les informations prévues aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe ... à l'égard des informations qui figurent sur un CCD ou un certificat de réexportation, l'État exportateur ...

   Conservation Measure : 10-05 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2003)

   à la Commission des informations essentielles pour satisfaire aux objectifs de la Convention en matière ... d'exploiter Dissostichus spp. 6. Le certificat de capture de Dissostichus doit comporter les informations ... : i) comporter toutes les informations prévues aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe 10-05/A de la présente ... vient à être soulevée à l'égard des informations qui figurent sur un certificat de capture ...

   Conservation Measure : 10-05 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2004)

    ) procurera à la Commission des informations essentielles pour satisfaire aux objectifs de la Convention ... les informations suivantes : i) le nom, l'adresse et les numéros de téléphone et de télécopie de l'autorité ... les conditions suivantes : i) comporter toutes les informations prévues aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe ... à l'égard des informations qui figurent sur un CCD ou un certificat de réexportation, l'État exportateur ...

    Conservation Measure : 10-05 (2004)

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