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1. Conservation Measure Conservation Measure 170/XX (2001)

   de documentation des captures de Dissostichus spp. procurera à la Commission des informations essentielles ... de capture de Dissostichus doit comporter les informations suivantes : i) les nom, adresse et numéros ... toutes les informations et signatures pertinentes, fournies conformément aux paragraphes A1 à A11 ... de réexportation, une question vient à être soulevée à l'égard des informations qui y figurent, l'État exportateur ...

   Conservation Measure : 170/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 170/XVIII (1999)

   spp. procurera à la Commission des informations essentielles pour satisfaire aux objectifs ... comporter les informations suivantes : i) les nom, adresse et numéros de téléphone et de télécopie ... réunir les conditions suivantes : a) comprendre toutes les informations et signatures pertinentes ... , une question sur l'information qui y figure vient à être soulevée, l'État d'exportation dont l'autorité ...

   Conservation Measure : 170/XVIII (1999)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2004)

   , dans les informations commerciales obtenues sur la base de l'application de la mesure de conservation 10-05 ... ou internationales vérifiables, ainsi que dans toute autre information procurée par les Etats du port ... des activités visées au paragraphe 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... que les informations sont fournies dans le cadre de la mesure de conservation 10-06. 4. Pour les besoins ...

   Conservation Measure : 10-06 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 170/XIX (2000)

   à fonctionner. Le secrétaire exécutif met ces informations à la disposition des parties contractantes ... des captures de Dissostichus spp. procurera à la Commission des informations essentielles pour satisfaire ... de Dissostichus doit comporter les informations suivantes : i) les nom, adresse et numéros de téléphone ... les informations et signatures pertinentes, fournies conformément aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe 170 ...

   Conservation Measure : 170/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2015)

   les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception des informations auxquelles il est fait référence ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ...

   Conservation Measure : 21-03 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2016)

   les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception des informations auxquelles il est fait référence ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... de leur obligation relevant de la mesure de conservation 10-02 de soumettre toute nouvelle information sur le navire ...

   Conservation Measure : 21-03 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2019)

   les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception des informations auxquelles il est fait référence ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... de leur obligation relevant de la mesure de conservation 10-02 de soumettre toute nouvelle information sur le navire ...

   Conservation Measure : 21-03 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2014)

   les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception des informations auxquelles il est fait référence ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ...

   Conservation Measure : 21-03 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2019)

   en utilisant le formulaire de notification fourni à l'annexe 10-09/A et comportent les informations suivantes ... , en utilisant le formulaire de notification fourni à l'annexe 10-09/A, les informations présentées en vertu ... des paragraphes 2 ou 3, ou indique si ces informations ont été modifiées. La Partie contractante, en sa qualité ... d'État du pavillon, peut permettre ou ordonner au navire de transmettre de telles informations ...

   Conservation Measure : 10-09 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2011)

    de ses navires des informations sur la capture totale et le total des jours et heures de pêche correspondant ... de déclaration sont révolues, le secrétaire exécutif informe toutes les Parties contractantes de la capture ... :  CCAMLR-XXX Period in Force:  2011- 2013 ...

    Conservation Measure : 41-08 (2011)

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