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1. Conservation Measure Conservation Measure 106/XIX (2000)

   contractantes qui a engagé de telles activités avec ce navire. 2. Les informations concernant de telles ... . Le secrétariat transmet ces informations à toutes les parties contractantes dans un délai de un jour ouvrable ... , à compter de la réception de cette information, et à l'État du pavillon du navire repéré le plus tôt ... d'informer celui-ci qu'il a été observé alors qu'il menait des activités de pêche dans la zone ...

   Conservation Measure : 106/XIX (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

   . 3. Dans le cas où une Partie contractante obtiendrait des informations indiquant qu'un ALC ne remplit ... au secrétariat, dans les meilleurs délais, tout changement éventuel de ces informations. 6. Les capitaines ... du pavillon constate qu'un ALC n'a pas transmis de données VMS pendant douze heures, il en informe ... du pavillon dans les 7 jours qui suivent, le secrétariat en informe la Commission. 16. Si des données VMS ...

   Conservation Measure : 10-04 (2018)

3. Conservation Measure Conservation Measure 32/XIX (2000)

   31/X 32/XIX 40/X iv) des informations provenant ... à l'évaluation du rendement potentiel; 4. Les informations fournies en vertu du paragraphe 3, ainsi que toute ... autre information pertinente, sont examinées par le Comité scientifique qui avise ensuite la Commission ... ; 5. Ayant examiné les informations concernant le projet de nouvelle pêcherie, en tenant pleinement compte ...

   Conservation Measure : 32/XIX (2000)

4. Resolution Resolution 12/XVI (1997)

   au paragraphe 1, doit en informer le secrétariat de la CCAMLR avant la réunion annuelle de 1998 et, si possible ... de transmettre les informations, le membre devrait prendre des mesures immédiates pour que cette transmission ... : i) fournir des informations sur le code d'identification du navire, sa position, la date et, l'heure ... ; ces informations sont collectées à intervalles suffisamment réguliers pour assurer que SEtat membre est en mesure ...

   Resolution : 12/XVI (1997)

5. Conservation Measure Conservation Measure 18/IX (1990)

   DE CONSERVATION 18BD(: : ANNEXE A INFORMATIONS A INCLURE AUX PLANS DE GESTION DES SITES DU CEMP Les plans ... . E. DES INFORMATIONS SUR LES PERSONNES A CONTACIER 1. Les noms, adresses, numéros de téléphone, ttlex et télkopieur ... et sans ambiguïté. Les informations destinées 8 aider les personnes intéressées, scientifiques ou non, à prendre ... conscience de préoccupations plus générales ayant trait au site bar ex., les informations historiques ...

   Conservation Measure : 18/IX (1990)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2002)

   la réception des informations du VMS exigées, avise le secrétariat des dates et des zone, sous-zone ... du pavillon se voit transmettre automatiquement certaines informations. Parmi celles-ci, on note l'identité ... du navire de pêche, la position, la date et l'heure. Ces informations sont collectées par l'État ... recommence à fonctionner. Le secrétaire exécutif met ces informations à la disposition des parties ...

   Conservation Measure : 10-04 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 148/XX (2001)

   des informations exigées en vertu du VMS, avise le secrétariat des dates et des zone, sous- zone ou division ... transmettre automatiquement certaines informations. Parmi celles-ci, on note l'identité du navire de pêche ... , la position, la date et l'heure. Ces informations sont collectées par l'État du pavillon au minimum toutes ... le VMS recommence à fonctionner. Le secrétaire exécutif met ces informations à la disposition ...

   Conservation Measure : 148/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2011)

   DE CONSERVATION 21-02 Catégorie Informations 1. Objectif principal a) Objectifs de la recherche et pourquoi ... , avec des informations existantes utiles sur les espèces visées de cette région et des informations d’autres pêcheries ... d’obtenir les informations précisées dans le plan de recherche et qui est nécessaire pour satisfaire ... . • informations sur les prélèvements estimés, y compris des activités de pêche INN, si disponibles ...

   Conservation Measure : 24-01 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   . 4. Dans le cas où une Partie contractante dispose d'informations donnant lieu de soupçonner que les dispositifs ... en informe au plus tôt la Commission. 18. Si des données VMS reçues par le secrétariat indiquent ... qu'un navire est présent dans une zone ou sous-zone qui n'est pas mentionnée dans les informations concernant ... s'efforceront, dans la mesure du possible, de rendre ces informations disponibles à l'Etat ou aux Etats ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

    a été ouvert ou le dispositif altéré. 3. Dans le cas où une Partie contractante dispose d'informations ... en informe au plus tôt la Commission. 17. Si des données VMS reçues par le secrétariat indiquent ... qu'un navire est présent dans une zone ou sous-zone qui n'est pas mentionnée dans les informations concernant ... s'efforceront, dans la mesure du possible, de rendre ces informations disponibles à l'État ou aux États ...

    Conservation Measure : 10-04 (2007)

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