Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   . 3. Dans le cas où une Partie contractante dispose d'informations donnant lieu de soupçonner que les dispositifs ... en informe au plus tôt la Commission. 17. Si des données VMS reçues par le secrétariat indiquent ... qu'un navire est présent dans une zone ou sous-zone qui n'est pas mentionnée dans les informations concernant ... s'efforceront, dans la mesure du possible, de rendre ces informations disponibles à l'État ou aux États ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 148/XVII (1998)

   informations. Parmi celles-ci, on note l'identification du navire, la position, la date et l'heure ... . Ces informations sont collectées par l'État du pavillon au minimum toutes les quatre heures pour permettre celui ... exécutif met ces informations à la disposition des parties contractantes qui en feraient la demande ...

   Conservation Measure : 148/XVII (1998)

3. Conservation Measure Conservation Measure 31/X (1991)

   que l'on ait eu recueilli suffisamment d'informations sur lesquelles fonder des conseils de gestion, Notant ... que ces dernières années, de nouvelles pêcheries ont commencé leurs activités sans disposer d'informations ... : i) aucune information sur la repartition, l'abondance, la dt5mographie, le rendement potentiel ... de toutes les informations suivantes que ce Membre peut fournir : i> la nature de la pêcherie proposée7 ...

   Conservation Measure : 31/X (1991)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   altéré. 4. Dans le cas où une Partie contractante dispose d'informations donnant lieu de soupçonner ... jours ouvrables qui suivent, le secrétariat de la CCAMLR en informe au plus tôt la Commission. 18 ... s'efforceront, dans la mesure du possible, de rendre ces informations disponibles à l'État ou aux États ... se trouvant dans ce secteur. Le secrétariat ne communique ces informations que sur l'autorisation de l'Etat ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   d'informations donnant lieu de soupçonner que les dispositifs de surveillance des navires placés à bord ... ouvrables qui suivent, le secrétariat de la CCAMLR en informe au plus tôt la Commission. 18 ... et/ou le contrôle s'efforceront, dans la mesure du possible, de rendre ces informations disponibles à l'État ... ), des navires se trouvant dans ce secteur. Le secrétariat ne communique ces informations ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

6. CCAMLR-XIV

   Publications distribution policy Executive Secretary CCAMLR-XIV/18 A record of vessels infringing CCAMLR ... -XIV/BG/06 Informe de la Novena Reunion Extraordinaria de la Comision Internacional para la ... Conservacion del Atun Atlantico Observador de la CCRVMA (España) CCAMLR-XIV/BG/07 Report of the CCAMLR Observer ... /95 Australia CCAMLR-XIV/BG/13 Rapport sur l’evaluation et la prevention de la mortalite accidentelle ...

   Meeting

7. Conservation Measure Conservation Measure 63/XII (1993)

   exécutif doit informer toutes les parties contractantes de la fermeture de la pêcherie à la date prévue ...

   Conservation Measure : 63/XII (1993)

8. Conservation Measure Conservation Measure 91-04 (2011)

   de la CCAMLR) puisse entraîner un échange d'informations entre la CCAMLR et la réunion consultative du Traité ... des AMP de la CCAMLR, la Commission met à disposition des informations sur les mesures de conservation ...

   Conservation Measure : 91-04 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 197/XIX (2000)

   des informations sur la capture totale et le total des jours et heures de pêche correspondant à cette période ... exécutif informe toutes les parties contractantes de la capture totale réalisée pendant ces trois périodes ...

   Conservation Measure : 197/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 195/XIX (2000)

    doit obtenir de chacun de ses navires des informations sur la capture totale et le total des jours ... , le secrétaire exécutif informe toutes les parties contractantes de la capture totale réalisée pendant ces trois ...

    Conservation Measure : 195/XIX (2000)

Pages