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Rapport de pêcherie 2016 : Dissostichus eleginoides îles Kerguelen ZEE française (division 58.5.1)
et de contrôle des pêcheries sont en vigueur en plus de celles de la CCAMLR, notamment : • fermeture annuelle ... vivantes • contrôle portuaire obligatoire. 36. Les limites en vigueur et les avis du WG-FSA au Comité ...
Document : Site Section: Publications
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Conservation Measure Conservation Measure 62/XI (1992)
, dans le cadre du Programme de contrôle de I'ékosystkme de la CCAMLR (CEMP). Consciente du fait que ces thdes ...
Conservation Measure : 62/XI (1992)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2008)
qui exerce un contrôle sur une zone portuaire ou une zone de libre-échange particulière pour les besoins ... capture, brute ou après traitement, depuis un territoire relevant du contrôle de l'État ou de la zone ... ou le transport d'une capture sur une partie quelconque d'un territoire géographique relevant du contrôle d'un ... : Tout transport d'une capture, brute ou après traitement, d'un territoire relevant du contrôle d'un ...
Conservation Measure : 10-05 (2008)
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f-sc-xxi-a4-appD.pdf
... de contrôle structuré sur le plan spatial (SC-CAMLR-XX, annexe 4, paragraphe 4.4). En ce qui concerne ... des principales zones de pêche des îles Shetland du Sud. Cette région pourrait être un site de contrôle ... que l'on possède sur les secteurs d'alimentation des principales régions qui font l'objet d'un contrôle régulier ... contrôlées au cap Shirreff et à Copa. Ce schéma était constant pendant les saisons de reproduction application/pdf attached to:WSSMUPU-02
Meeting Report : WSSMUPU-02
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f-sc-xxx-a06.pdf
... exogènes exigerait d'envisager le contrôle de tous les navires se trouvant dans ces secteurs, y compris application/pdf attached to:WS-MPA-11
Meeting Report : WS-MPA-11
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Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2004)
de contrôle sur celui-ci et que le nouveau propriétaire n'a pas été impliqué dans la pêche IUU; ou iv ... leurs captures et qu'ils soient contrôlés conformément à la mesure de conservation 10-03 dès leur entrée ... de détecter, de contrôler et d'éviter l'utilisation de faux certificats d'importation/exportation concernant ...
Conservation Measure : 10-06 (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2010)
sur le contrôle et la gestion de l'écosystème (WG-EMM) et des conclusions du Comité scientifique, adoptera ...
Conservation Measure : 51-06 (2010)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2009)
et la modélisation (WG-SAM) et du Groupe de travail sur le contrôle et la gestion de l'écosystème (WG-EMM ...
Conservation Measure : 51-06 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2015)
pour être disponibles à la réunion du groupe de travail chargé du contrôle et de la gestion de l'écosystème ... suffisants pour permettre de les examiner à la prochaine réunion du groupe de travail sur le contrôle ...
Conservation Measure : 51-04 (2015)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2016)
pour être disponibles à la réunion du groupe de travail chargé du contrôle et de la gestion de l'écosystème ... qui permettront de les examiner à la prochaine réunion du groupe de travail sur le contrôle et la gestion ...
Conservation Measure : 51-04 (2016)