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Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)
Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... de surveillance et/ou de contrôle par une Partie contractante dans une sous-zone ou une division donnée ... de la CCAMLR ; ii) une présence active pour des besoins de surveillance et/ou de contrôle par une Partie ... que pour la planification d'une surveillance et/ou d'un contrôle lorsque la Partie contractante requérante a désigné ... des contrôleurs, et qu'elle a déjà mené des activités de surveillance active et/ou de contrôle, conformément ...
Conservation Measure : 10-04 (2013)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)
Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... ) une présence active pour des besoins de surveillance et/ou de contrôle par une Partie contractante ... par le secrétariat que pour la planification d'une surveillance et/ou d'un contrôle lorsque la Partie contractante ... activité de surveillance et/ou de contrôle. Au cas où les activités prévues de surveillance ... été détectés pendant la surveillance active et/ou le contrôle effectués par une Partie contractante ...
Conservation Measure : 10-04 (2011)
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f-sc-v.pdf
... ....................... 5 5.1 . 5.36 RESSOURCES DE KRILL ............................. 23 6.1 . 6.15 CONTROLE ET AMENAGEMENT ... A . . LA PUBLICATION POUR LA PREPARATION DES ............................ DOCUMENTS DE REUNION 46 11.1 BUDGET ... ............... 1 3 9 RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL CHARGE DU PROGRAMME DE CONTROLE DE L'ECOSYSTEME ... ......................................... DE LA CCAMLR 1 5 3 RESUME DES ACTIVITES DES MEMBRES LIEES ......................... AU CONTROLE application/pdf attached to:SC-CAMLR-V
Meeting Report : SC-CAMLR-V
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f-sc-xi-a7.pdf
... French.doc ANNEXE 7 RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL CHARGE DU PROGRAMME DE CONTROLE DE L'ECOSYSTEME ... DU PROGRAMME DE CONTROLE DE L'ECOSYSTEME DE LA CCAMLR (Viña del Mar, Chili, du 7 au 12 août 1992 ... ) INTRODUCTION 1.1 La septième réunion du Groupe de travail chargé du Programme de contrôle de l'écosystème ... a été présenté et discuté. Il a été suggéré d'examiner les résultats du contrôle du CEMP et les rapports application/pdf attached to:WG-CEMP-92
Meeting Report : WG-CEMP-92
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Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)
Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... de la réglementation, notamment pour : i) une présence active pour des besoins de surveillance et/ou des contrôles ... et/ou le contrôle un relevé comportant le nom du navire ou de l'avion effectuant la surveillance active ... de mettre en œuvre la surveillance active et/ou le contrôle conformément au Système de contrôle ... pour les besoins d'une présence de surveillance active et/ou de contrôles, au maximum 24 heures après ...
Conservation Measure : 10-04 (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)
Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... de la réglementation, notamment pour : i) une présence active pour des besoins de surveillance et/ou des contrôles ... et/ou le contrôle un relevé comportant le nom du navire ou de l'avion effectuant la surveillance active ... de la CCAMLR et leur numéro d'identification. Les Parties effectuant la surveillance active et/ou le contrôle ... en œuvre la surveillance active et/ou le contrôle conformément au Système de contrôle de la CCAMLR ...
Conservation Measure : 10-04 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)
Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... de la réglementation, notamment pour : i) une présence active pour des besoins de surveillance et/ou des contrôles ... et/ou le contrôle un relevé comportant le nom du navire ou de l'avion effectuant la surveillance active ... de la CCAMLR et leur numéro d'identification. Les Parties effectuant la surveillance active et/ou le contrôle ... en œuvre la surveillance active et/ou le contrôle conformément au Système de contrôle de la CCAMLR ...
Conservation Measure : 10-04 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)
Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... de la réglementation, notamment pour : i) une présence active pour des besoins de surveillance et/ou des contrôles ... et/ou le contrôle un relevé comportant le nom du navire ou de l'avion effectuant la surveillance active ... de la CCAMLR et leur numéro d'identification. Les Parties effectuant la surveillance active et/ou le contrôle ... en œuvre la surveillance active et/ou le contrôle conformément au Système de contrôle de la CCAMLR ...
Conservation Measure : 10-04 (2007)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)
Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... de la réglementation, notamment pour : i) une présence active pour des besoins de surveillance et/ou des contrôles ... et/ou le contrôle un relevé comportant le nom du navire ou de l'avion effectuant la surveillance active ... de la CCAMLR et leur numéro d'identification. Les Parties effectuant la surveillance active et/ou le contrôle ... en œuvre la surveillance active et/ou le contrôle conformément au Système de contrôle de la CCAMLR ...
Conservation Measure : 10-04 (2010)
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f-sc-xxvi-a9.pdf
... ) dans le contexte de l'élaboration d'un "cadre géographique environnemental systématique", du contrôle ... public a accès pour comprendre comment sont mis en œuvre les travaux de la CCAMLR. 74. L'atlas ... à M. Alexandre de Lichtervelde et à son équipe du service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne application/pdf attached to:WS-BSO-07
Meeting Report : WS-BSO-07