Résultats de la recherche
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f-imaf-98 report.pdf
... les espèces, le site, la nature et la durée de l'étude, les chercheurs principaux et les publications
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Meeting Report : WG-IMAF-98 ad hoc
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Pour mieux comprendre l'approche de gestion de la CCAMLR
et de considérations politiques inhérentes à la gestion d'un secteur dépassant le contrôle de juridiction des États ... v) Contrôle des espèces dépendantes (D.J. Agnew) .............. 18 vi) Sites de contrôle (D.J. Agnew ... ) ......................................... 39 II Brève description des espèces contrôlées par le programme de contrôle de l'écosystème (J.P ... de la pêche sur les fonds marins. La CCAMLR dispose de plusieurs méthodes de contrôle de l'exploitation ...
Document : Site Section: Publications
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f-cc-xxviii-a6.pdf
... . 7. Le DOCEP éprouve des difficultés à dissocier la conformité d’un navire et le contrôle de l’État ... . Le DOCEP note que l’amélioration des procédures de la CCAMLR relatives aux contrôles portuaires pourrait ... la recommandation du CEP visant à normaliser les formulaires de déclaration des contrôles portuaires ... standard de procédures et de formulaires de déclaration devrait être créée pour les contrôles au port
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Meeting Report : DOCEP
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f-sc-xxxv-a05.pdf
... . Il ajoute qu'un changement de la règle de contrôle de l'exploitation exigerait une évaluation complète
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Meeting Report : WG-SAM-16
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Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2007)
. Suivi et contrôle des activités de pêche de fond 10. Nonobstant les obligations des Membres aux termes ... public. Collecte et échange des données et recherche scientifique 12. Le Comité scientifique ...
Conservation Measure : 22-06 (2007)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)
4 entre dans un port d'une Partie contractante, il est contrôlé par les autorités compétentes ... de débarquer ou de transborder, ainsi que les résultats de tous les contrôles de navires effectués ... précédent n'a plus d'intérêts juridiques, financiers ou de fait dans le navire, ni n'exerce de contrôle ... ou à y transborder leurs captures et qu'ils soient contrôlés conformément à la mesure de conservation 10-03 dès ...
Conservation Measure : 10-07 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)
4 entre dans un port d'une Partie contractante, il est contrôlé par les autorités compétentes ... de débarquer ou de transborder, ainsi que les résultats de tous les contrôles de navires effectués ... n'a plus d'intérêts juridiques, financiers ou de fait dans le navire, ni n'exerce de contrôle sur celui-ci ... dans le port doivent être contrôlés conformément aux mesures de conservation pertinentes ; iv) lorsque ...
Conservation Measure : 10-07 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)
au paragraphe 4 entre dans un port d'une Partie contractante, il est contrôlé par les autorités compétentes ... et d'autorisation de débarquer ou de transborder, ainsi que les résultats de tous les contrôles de navires ... n'a plus d'intérêts juridiques, financiers ou de fait dans le navire, ni n'exerce de contrôle sur celui-ci ... contrôlés conformément aux mesures de conservation pertinentes ; iv) lorsque les navires se voient ...
Conservation Measure : 10-07 (2008)
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f-sc-xix-a5.pdf
... sur la pêche IUU pendant la période d'intersession. En août 2000, alors qu'une opération de surveillance
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Meeting Report : WG-FSA-00
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Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2005)
n'a plus d'intérêts juridiques, financiers ou de fait dans le navire, ni n'exerce de contrôle sur celui-ci ... de ces navires. Les navires autorisés à entrer au port sont contrôlés conformément aux mesures de conservation ... , de contrôler et d'éviter l'importation, l'exportation, ou d'autres activités commerciales en rapport ... par la Commission dans la section du site de la CCAMLR qui est accessible au public. De plus, il communique ...
Conservation Measure : 10-06 (2005)