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Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)
n'a plus d'intérêts juridiques, financiers ou de fait dans le navire, ni n'exerce de contrôle sur celui-ci ... en danger ou en détresse à bord de ces navires. Les navires autorisés à entrer au port sont contrôlés ... de pêche coopérant avec la Commission en participant au SDC, dans le but de détecter, de contrôler ... dans la section du site de la CCAMLR qui est accessible au public. De plus, il communique la Liste des navires ...
Conservation Measure : 10-06 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)
n'a plus d'intérêts juridiques, financiers ou de fait dans le navire, ni n'exerce de contrôle sur celui-ci ... de ces navires. Les navires autorisés à entrer au port sont contrôlés conformément aux mesures de conservation ... , de contrôler et d'éviter l'importation, l'exportation, ou d'autres activités commerciales en rapport ... par la Commission dans la section du site de la CCAMLR qui est accessible au public. De plus, il communique ...
Conservation Measure : 10-06 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)
Partie contractante, il est contrôlé par les autorités compétentes de cette Partie, conformément ... ou de transborder, ainsi que les résultats de tous les contrôles de navires effectués dans les ports de Parties ... d'intérêts juridiques, financiers ou de fait dans le navire, ni n'exerce de contrôle sur celui-ci ... à entrer dans le port doivent être contrôlés conformément aux mesures de conservation pertinentes ; iv ...
Conservation Measure : 10-07 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)
Partie contractante, il est contrôlé par les autorités compétentes de cette Partie, conformément ... de tous les contrôles de navires effectués dans les ports de Parties contractantes et les mesures prises ... ou de fait dans le navire, ni n'exerce de contrôle sur celui-ci et que le nouveau propriétaire ... dans le port doivent être contrôlés conformément aux mesures de conservation pertinentes ; iv) lorsque ...
Conservation Measure : 10-07 (2016)
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CCAMLR Science
qui concourt à la réalisation des objectifs de la Convention CAMLR, en visant plus particulièrement un public ... pour évaluation. La publication annuelle de CCAMLR Science a été interrompue en 2016. Il est toutefois prévu ... en particulier. Avant la publication du premier volume de CCAMLR Science en 1994, les textes sélectionnés ... sur la politique de publication ou des instructions à l'intention des auteurs, veuillez contacter ccamlr [dot ...
Page : Site Section: Publications
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f-sc-xvii-a4-aD.pdf
... de krill se reproduisant à terre est décrite à partir d'études de contrôle menées près de la Géorgie ... dans le domaine public que sur autorisation expresse de leurs auteurs. 2.12 En vue de disséminer ... de petite taille dans la classe d'âge 1+. Un contrôle du krill de la sous-zone 48.1 a révélé non
application/pdf attached to:WS-AREA 48-98
Meeting Report : WS-AREA 48-98
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Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)
de contrôle sur celui-ci et que le nouveau propriétaire n'a pas été impliqué dans la pêche INN ; ou iv ... doivent être contrôlés conformément aux mesures de conservation pertinentes ; v) lorsque de tels navires ... , de contrôler et d'éviter l'importation, l'exportation, ou d'autres activités commerciales en rapport ... par la Commission dans la section du site de la CCAMLR qui est accessible au public. De plus, il communique ...
Conservation Measure : 10-06 (2016)
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Conformité
et d'outils de contrôle et de suivi de la conformité. Les Membres mettent en œuvre des systèmes ... ) le système de contrôle le système de suivi des navires (Conservation Measure 10-04) le système ... Measure 10-06) ainsi que des obligations à l'égard du contrôle des ressortissants des pays membres ...
Page : Site Section: Compliance
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Réunions
langues officielles et sont accessibles au grand public. Les titres et résumés des documents de réunion ... sont également accessibles au public (toute demande concernant l'accès à l'intégralité d' ... de la CCAMLR sont publiés dans les quatre langues officielles et sont accessibles au grand public ... au public (toute demande concernant l'accès à l'intégralité d' ...
Page : Site Section: Meetings
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f-cc-x-a7.pdf
... 7 RAPPORT DE LA REUNION DU COMITE PERMANENT SUR L'OBSERVATION ET LE CONTROLE (SCOI) RAPPORT ... DE LA REUNION DU COMITE PERMANENT SUR L’OBSERVATION ET LE CONTROLE (SCOI) Le Comité permanent présidé ... les questions 7 (observation et contrôle) et 8 (respect des mesures de conservation en vigueur) de l’ordre ... du jour. RAPPORTS DES CONTROLES EFFECTUES EN 1990/91 2. Le Comité a remarqué qu’aucun contrôle
application/pdf attached to:SCOI-91
Meeting Report : SCOI-91