Résultats de la recherche
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Portail à l'intention des contrôleurs
selon le modèle ci‑dessous. Pavillon de contrôle Les navires transportant les contrôleurs doivent ... à bord effectuent des activités de contrôle conformément à ce système. Marque d'identification ... de déclaration du contrôle. Formulaire de rapport de contrôle (disponible en anglais, espagnol, français et russe ... ) Les contrôleurs doivent remplir le formulaire approuvé par la CCAMLR pour les rapports de contrôle. Chaque ...
Page : Site Section: Compliance
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SCOI-00
Comité permanent sur l'observation et le contrôle ...
Meeting
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f-cc-vii.pdf
... que la r6union se tiendra debut septembre 1989. 70. La Cammission a pris note de la publication des fiches
application/pdf attached to:CCAMLR-VII
Meeting Report : CCAMLR-VII
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f-cc-xxv-a4.pdf
... des informations disponibles dans le domaine public ou prédéterminées par la Commission, conformément aux Règles ... ils présentent, par les informations qu'ils contiennent, des avantages indéniables pour le contrôle du respect ... pour l'achat des marques. Par la suite, la gestion de la distribution des marques, de leur contrôle
application/pdf attached to:SCAF-06
Meeting Report : SCAF-06
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Clause de non-responsabilité et politique de confidentialité
qui ne sont pas sous le contrôle de la CCAMLR. Le secrétariat de la CCAMLR n'exerce aucun contrôle sur la nature ... ;une non-disponibilité provisoire du site en raison de problèmes techniques indépendants de son contrôle ... un meilleur site Web, en nous permettant de contrôler les pages que vous trouvez utiles et celles ... sur un lien et que vous quittez notre site, il convient de noter que nous n'exerçons plus aucun contrôle ...
Page : Site Section: The Organisation
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Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2012)
d'activités de pêche de fond. Suivi et contrôle des activités de pêche de fond 11. Nonobstant ... de conservation et la place sur le site de la CCAMLR, sur une page d'accès public. Collecte et échange ...
Conservation Measure : 22-06 (2012)
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Seconde évaluation de la performance – état d'avancement
9.34) : i) de placer le rapport de la PR2 dans le domaine public sur le site Web ... est désormais d'accès public, et au pont iii)2 : le tableau se trouve actuellement ...
Meeting Document : CCAMLR-XXXVII/11 : Auteur(s): CCAMLR Secretariat
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Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)
. Suivi et contrôle des activités de pêche de fond 12. Nonobstant les obligations des Membres aux termes ... de la présente mesure de conservation et la place sur le site de la CCAMLR, sur une page d'accès public ...
Conservation Measure : 22-06 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2009)
et contrôle des activités de pêche de fond 11. Nonobstant les obligations des Membres aux termes ... public. Collecte et échange des données et recherche scientifique 13. Le Comité scientifique ...
Conservation Measure : 22-06 (2009)
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Gestion de l'Antarctique par la CCAMLR
, espagnol, fran<;ais et russe. Cette publication a ete largement distribuee a tous les membres de la CCAMLR ... battant leur pavillon souhaitant pêcher dans la zone de la Convention et un processus de contrôle ... : i) de contrôler le commerce international de légine, li) d'identifier l'origine des importations et exportations ... . Aujourd'hui, l'exploitation non contrôlée s'en prend au reste. Les otaries ont, les premières, fait l'objet ...
Document : Site Section: Publications