Résultats de la recherche
-
Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2008)
Contrôle portuaire des navires transportant de la légine ... DE CONSERVATION 10-03 (2008)1,2,3 Contrôle portuaire des navires transportant de la légine Espèces légine ... Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. Les Parties contractantes effectuent un contrôle de tous ... les navires de pêche4 qui entrent dans leurs ports avec une cargaison de Dissostichus spp. Le contrôle ... aux informations déclarées sur le document. 2. Pour faciliter ces contrôles, les Parties contractantes exigent ...
Conservation Measure : 10-03 (2008)
-
Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2005)
Contrôle portuaire des navires transportant de la légine ... DE CONSERVATION 10-03 (2005)1 Contrôle portuaire des navires transportant de la légine Espèces légine Zones ... toutes Saisons toutes Engins tous 1. Les Parties contractantes effectuent un contrôle de tous ... les navires de pêche qui entrent dans leurs ports avec une cargaison de Dissostichus spp. Le contrôle visera ... sur le document. 2. Pour faciliter ces contrôles, les Parties contractantes exigent des navires qu'ils notifient ...
Conservation Measure : 10-03 (2005)
-
SCOI-02
Comité permanent sur l'observation et le contrôle ...
Meeting
-
SCOI-01
Comité permanent sur l'observation et le contrôle ...
Meeting
-
SCOI-94
Comité permanent sur l'observation et le contrôle ...
Meeting
-
SCOI-95
Comité permanent sur l'observation et le contrôle ...
Meeting
-
SCOI-97
Comité permanent sur l'observation et le contrôle ...
Meeting
-
SCOI-90
Comité permanent sur l'observation et le contrôle ...
Meeting
-
SCOI-89
Comité permanent sur l'observation et le contrôle ...
Meeting
-
SCOI-88
Comité permanent sur l'observation et le contrôle ...
Meeting