Résultats de la recherche
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Transbordements
soient davantage disponibles au sein de la CCAMLR, cette dernière, consciente de la nécessité de contrôler ...
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f-sc-xviii-a5.pdf
... le contrôle de la pêche à la palangre de D. eleginoides dans la sous-zone 48.3 en 1998/99 (WG-FSA-99/9), où ... ). Le groupe de travail estime que le contrôle effectué par le secrétariat conformait au protocole convenu ... n'a pas déclaré avoir observé de navire en pêche IUU au cours des trois contrôles qu'il a effectués ... de D. eleginoides dans ses évaluations du rendement des stocks et dans l'hypothèse du contrôle des captures IUU (SC application/pdf attached to:WG-FSA-99
Meeting Report : WG-FSA-99
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1996/97
. Le texte du Système de contrôle de la CCAMLR est annexé à titre d'information. Page Carte des zones ... ........................................................... 6 MESURE DE CONSERVATION 3 0 E Câbles de contrôle des filets ... de contrôle de la CCAMLR ... des mailles à mesurer est prévu à l'Article 6. ARTICLE 6 Séquence de la procédure de contrôle ...
Document : Site Section: Publications
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Texte de la Convention CAMLR
en œuvre le système d'observation et de contrôle décrit à l'Article XXIV; (h) elle mène toute ... un système d'observation et de contrôle pour promouvoir les objectifs de la présente Convention ... et en faire respecter les dispositions. 2. La Commission organise le système d'observation et de contrôle ... une mise en œuvre efficace du système d'observation et de contrôle, compte tenu des pratiques ...
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Proposition de gestion du matériel de référence scientifique pour étayer les discussions en cours au sein de la Commission
public ne figurent pas dans ces rapports. D'autres informations fournies par les Membres ...
Meeting Document : SC-CAMLR-XXXIV/01 : Auteur(s): Delegation of Australia
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1998/99
et divisions statistiques. Les textes des systèmes de contrôle et d'observation scientifique internationale ... DE CONSERVATION 30/X Câbles de contrôle des filets ... au contrôle de ces derniers .................................................. 21 MESURE DE CONSERVATION ... DE CONSERVATION 148/XVII Systèmes automatiques de contrôle des navires par satellite (VMS ...
Document : Site Section: Publications
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1999/2000
de la Convention de la CCAMLR et ses zones, sous-zones et divisions statistiques. Le texte du système de contrôle ... aux navires qu'ils autorisent à pêcher dans la zone de la Convention et de procéder au contrôle ... ....................................... 24 MESURE DE CONSERVATION 148/XVII Systèmes automatiques de contrôle des navires par satellite ... Shetland du Sud ................................ 79 Texte du système de contrôle de la CCAMLR ...
Document : Site Section: Publications
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Procédure d’évaluation de la conformité
) de la CCAMLR et le système de contrôle. La CCEP est un processus entrepris par la CCAMLR chaque année ...
Page : Site Section: Compliance
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La CCAMLR et ses liens avec le Traité sur l'Antarctique
de conservation de la CCAMLR et de contrôler le « total des prélèvements » de légine par la pêcherie ... de contrôle http://www.ccamlr.org/pu/f/f_pubs/bd/pt9.pdf et un sys- tème international d'observation ... , avec une bibliographie sur la publication des résultats de ces programmes et une copie de chacun des articles publiés ...
Document : Site Section: The Organisation
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Commission
réglementée (INN) et le déroulement du Système de contrôle; de plus, il se joint au Comité scientifique ...
Page : Site Section: The Organisation