Résultats de la recherche
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Resolution Resolution 17/XX (2001)
) qui se rapportent au débarquement ou à l'importation de Dissostichus spp. sont contrôlés, lorsque cela s'avère ... dans les CCD concordent avec celles des rapports des données dérivées d'un système automatique de contrôle ...
Resolution : 17/XX (2001)
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f-cc-xxiv-a4.pdf
... et aux aspects du rapport qui pourraient être placés dans le domaine public. Il souhaite que le Comité ... la publication du rapport du FSA, avec les nouveaux rapports du sous-groupe sur les méthodes d'évaluation application/pdf attached to:SCAF-05
Meeting Report : SCAF-05
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Rapport de pêcherie : Champsocephalus gunnari île Heard (division 58.5.2)
/effets sur l'écosystème................................................. 10 8. Contrôles ... dans la projection à court terme. Elle est fixée à 0 pour permettre au GYM de contrôler l'ensemble ... de C. gunnari (SC-CAMLR-XXVI/BG/6, paragraphe 21). 8. Contrôles de l'exploitation et avis de gestion 8.1 ... 8. Contrôles de l'exploitation et avis de gestion 8.1 Mesures de conservation 8.2 Avis de gestion ...
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Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides sous-zone 48.4
.............................................................. 6 7. Effets/conséquences pour l'écosystème ............................................... 6 8. Contrôles ... pour l'écosystème 21. Aucune évaluation disponible pour cette pêcherie. 8. Contrôles de l'exploitation et avis ... 8. Contrôles de l'exploitation et avis de gestion 8.1 Mesures de conservation 8.2 Avis de gestion ...
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Conservation Measure Conservation Measure 91-03 (2009)
aux fins de la recherche scientifique, convenues par la Commission pour le contrôle ou pour d'autres ... ne sera autorisée dans la zone définie. 5. Dans le but de contrôler les mouvements des navires dans la zone ...
Conservation Measure : 91-03 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2003)
contractante, il est contrôlé par les autorités compétentes de cette partie, conformément à la mesure ... ou de transborder, ainsi que les résultats de tous les contrôles de navires effectués dans les ports de parties ... n'a plus d'intérêts juridiques, financiers ou de fait dans le navire, ni n'exerce de contrôle sur celui-ci ... leurs captures et qu'ils soient contrôlés conformément à la mesure de conservation 10-03 dès leur entrée ...
Conservation Measure : 10-07 (2003)
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Rapport de pêcherie : pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – sous-zone 48.6
.............................................................. 6 7. Effets/conséquences pour l'écosystème ............................................... 6 8. Contrôles ... 8. Contrôles de l'exploitation et avis de gestion 8.1 Mesures de conservation 23. Les limites ... /conséquences pour l'écosystème 8. Contrôles de l'exploitation et avis de gestion 8.1 Mesures ...
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Règlement Financier
et créditées au fonds général. L'utilisation des recettes diverses est soumise aux mêmes contrôles financiers ... ; et d) est responsable du maintien du contrôle financier interne pour s'assurer : i) de la régularité de la réception ... autorisés et qu'un contrôle approprié est effectué sur les biens appartenant à la Commission ... , les contrôles financiers internes et l'administration et la gestion de la Commission. 11.5 Le secrétaire ...
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Rapport de pêcherie : Champsocephalus gunnari Géorgie du Sud (sous-zone 48.3)
sur l'écosystème................................................. 11 8. Contrôles de l'exploitation et avis ... dans la projection à court terme. Elle est fixée à 0 pour permettre au GYM de contrôler l'ensemble ... papous qui, en temps normal, dépendent du krill. 8. Contrôles de l'exploitation et avis de gestion ... Prélèvements (capture accessoire) 5.2 Mesures d'atténuation 6.1 Mesures d'atténuation 8. Contrôles ...
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Resolution Resolution 31/XXVIII (2009)
. 3. Faciliter une approche coordonnée et cohérente du contrôle, de la recherche et de la gestion ... sont notamment encouragés à : i) notifier régulièrement à la Commission toute recherche et tout contrôle dignes ...
Resolution : 31/XXVIII (2009)