Résultats de la recherche
-
Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2016)
relevant du contrôle de l'État ou de la zone de libre-échange de débarquement ou, si ledit État ou ladite ... que ce soit, sur une partie quelconque d'un territoire géographique relevant du contrôle d'un État, sauf lorsque Dissostichus ... . est certifié par une autorité de l'État du port. viii) État du port : L'État qui exerce un contrôle ... du contrôle d'un État, d'une zone de libre-échange, ou d'un État membre d'une union douanière d'importation ...
Conservation Measure : 10-05 (2016)
-
Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2017)
relevant du contrôle de l'État ou de la zone de libre-échange de débarquement ou, si ledit État ou ladite ... que ce soit, sur une partie quelconque d'un territoire géographique relevant du contrôle d'un État, sauf lorsque Dissostichus ... . est certifié par une autorité de l'État du port. viii) État du port : L'État qui exerce un contrôle ... du contrôle d'un État, d'une zone de libre-échange, ou d'un État membre d'une union douanière d'importation ...
Conservation Measure : 10-05 (2017)
-
Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)
relevant du contrôle de l'État ou de la zone de libre-échange de débarquement ou, si ledit État ou ladite ... que ce soit, sur une partie quelconque d'un territoire géographique relevant du contrôle d'un État, sauf lorsque Dissostichus ... un contrôle sur une zone portuaire ou une zone de libre-échange particulière pour les besoins du débarquement ... du contrôle d'un État, d'une zone de libre-échange, ou d'un État membre d'une union douanière d'importation ...
Conservation Measure : 10-05 (2018)
-
Règles d'Accès aux Données du Système de Documentation des Captures
de l'avis du Comité permanent sur l'observation et le contrôle (SCOI) selon lequel, lors de l'examen ...
Document : Site Section: Publications
-
f-imaf-04 report.pdf
... expérimentales contrôlées. Cette situation permettrait de réduire nettement l'effort de pêche, et le risque ... pour contrôler le déploiement correct des lignes de banderoles et les améliorations qui pourraient être application/pdf attached to:WG-IMAF-04 ad hoc
Meeting Report : WG-IMAF-04 ad hoc
-
Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2002)
. 9. Le Comité permanent sur le contrôle et l'application de la réglementation (SCIC) examine, chaque année ... dans le navire, ni n'exerce de contrôle sur celui-ci et que le nouveau propriétaire n'a pas été impliqué ... et qu'ils soient contrôlés conformément à la mesure de conservation 10-03 dès leur entrée dans le port; e) l'affrètement ... contractantes coopérantes, avec des entités ou entités de pêche, dans le but de détecter, de contrôler ...
Conservation Measure : 10-06 (2002)
-
Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides îles du Prince Édouard, ZEE sud-africaine (sous-zones 58.6 et 58.7)
....................................... 10 7. Contrôles de l'exploitation et avis de gestion ......................................... 11 ... -FSA-07/8 Rév. 1, paragraphes 6 et 7). 7. Contrôles de l'exploitation et avis de gestion 7.1 Avis ... à la palangre 7. Contrôles de l'exploitation et avis de gestion 7.1 Avis de gestion à l'intérieur de la ZEE ...
Document : Site Section: Publications
-
Rapport de pêcherie : pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – division 58.4.3b
.............................................................. 9 7. Effets/conséquences pour l'écosystème ............................................... 9 8. Contrôles ... pour cette pêcherie. 8. Contrôles de l'exploitation et avis de gestion 8.1 Mesures de conservation 26 ... 8. Contrôles de l'exploitation et avis de gestion 8.1 Mesures de conservation 8.2 Avis de gestion ...
Document : Site Section: Publications
-
Rapport de pêcherie : Champsocephalus gunnari île Heard (division 58.5.2)
7. Conséquences/effets sur l'écosystème................................................. 11 8. Contrôles ... dans la projection à court terme. Elle est fixée à 0 pour permettre au GYM de contrôler l'ensemble ... sensibles aux effets du chalutage de fond (SC-CAMLR-XXIII, annexe 5, paragraphe 5.211). 8. Contrôles ...
Document : Site Section: Publications
-
Comite Permanent sur l'Application et l'Observation des Mesures (SCIC) Attributions et Organisation de ses Travaux
de telles activités ; v) revoit le fonctionnement du Système de contrôle, en distingue les éléments ...
Document : Site Section: Publications