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Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)
de conservation de la CCAMLR ... contractantes, des mesures de conservation de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes ... de conservation de la CCAMLR, Rappelant que les Parties contractantes sont tenues de coopérer en prenant ... de conservation de la CCAMLR n'est pas compromise. 2. Lors de chaque réunion annuelle, la Commission identifie ... de la Convention menacent de compromettre l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse ...
Conservation Measure : 10-07 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)
de conservation de la CCAMLR ... contractantes, des mesures de conservation de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes ... des mesures de conservation de la CCAMLR, Rappelant que les Parties contractantes sont tenues de coopérer ... de conservation de la CCAMLR n'est pas compromise. 2. Lors de chaque réunion annuelle, la Commission identifie ... de la Convention menacent de compromettre l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse ...
Conservation Measure : 10-07 (2006)
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Resolution Resolution 8/X (1991)
, dans les îles Shetland du Sud, dans le cadre du Programme de la CCAMLR pour le contrôle de l'écosyst&me (CEMP ... DE LA CCAMLR (conformément à la mesure de conservation 18BX) RESOLUTION S/X Protection du site du CEMP ... des ̂ iles Seal 1. La Commission a noté qu'un programme d'études 21 long terme est en cours aux îles Seal ... , la Commission a exprimé qu'elle souhaitait voir protéger ce site du CEMP, les investigations scientifiques ... Protection of the Seal Islands CEMP Site Adopted at meeting: CCAMLR-X Period in Force: 1991 ...
Resolution : 8/X (1991)
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Règlement Intérieur du Comité Scientifique
Règlement Intérieur du Comité Scientifique ... Documents de base, Partie 4 Règlement intérieur du Comité scientifique Règlement du Comité ... scientifique 51 Règlement intérieur du Comité scientifique1 Partie I Représentants et scientifiques ... et experts invités Règle 1 Chaque membre de la Commission est membre du Comité scientifique et désigne ... un représentant compétent en matière d'affaires scientifiques qui peut être accompagné par d'autres experts ...
Document : Site Section: Publications
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Resolution Resolution 11/XIII (1994)
de données relatives aux sites, contribuant au programme de contrôle de l'écosystème de la CCAMLR (CEMP ... 1. La Commission a noté qu'un programme d'étude à long terme est en cours au cap Shirreff et aux îles San Telmo ... , île Livingston (îles Shetland du Sud) dans le cadre du programme de contrôle de l'écosystème ... de la CCAMLR (CEMP), et il est prévu que ce progmmme se poursuive. Reconnaissant que ces études risquent ... Cape Shirreff CEMP Protected Area Adopted at meeting: CCAMLR-XIII Period in Force: 1994- 1995 ...
Resolution : 11/XIII (1994)
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Resolution Resolution 24/XXIV (2005)
Programme de renforcement de la coopération des Parties non contractantes ... /XXIV Programme de renforcement de la coopération des Parties non contractantes La Commission ... leurs captures dans des ports de Parties non contractantes pour contourner la réglementation de la CCAMLR ... contractantes et la CCAMLR, par le biais de : 1. l'échange d'informations sur la pêche INN avec la CCAMLR ... ; 2. la participation aux initiatives clés de CCAMLR, telles que le Système de documentation des captures ...
Resolution : 24/XXIV (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)
de conservation de la CCAMLR ... de conservation de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engins tous La Commission ... sont engagés dans des activités qui diminuent l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR ... de la Commission en vue de garantir que l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR n'est pas amoindrie ... l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste ...
Conservation Measure : 10-07 (2016)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2010)
Mesure générale pour l'observation scientifique dans les pêcheries d'Euphausia superba ... un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... scientifique de la CCAMLR ou par tout autre observateur scientifique nommé par la Partie contractante1 ... seront conformes aux conditions du système international d'observation scientifique de la CCAMLR et aux protocoles ... figurant dans le Manuel de l'observateur scientifique de la CCAMLR, y compris à l'égard de la mise ...
Conservation Measure : 51-06 (2010)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2009)
Mesure générale pour l'observation scientifique dans les pêcheries d'Euphausia superba ... un observateur scientifique nommé conformément au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... les activités de pêche des saisons de pêche 2009/10 et 2010/11. 3. Le programme d'observation scientifique ... ) et des conclusions du Comité scientifique, adoptera un programme bien conçu d’observation systématique ... d'observation scientifique de la CCAMLR et aux protocoles figurant dans le Manuel de l'observateur scientifique ...
Conservation Measure : 51-06 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2011)
Mesure générale pour l'observation scientifique dans les pêcheries d'Euphausia superba ... nommé conformément au système international d’observation scientifique de la CCAMLR ou tout autre ... de pêche participant à la pêcherie de krill auront mis en place un programme d’observation scientifique ... systématique qui sera mené conformément au système international d’observation scientifique de la CCAMLR ... de pêche de la saison de pêche 2011/12. 3. Le programme d’observation scientifique systématique dont ...
Conservation Measure : 51-06 (2011)