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Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2012)
un au moins serait nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR, sous ... les hameçons, à moins de 80 m d'intervalle 6 . 5. Les palangres ne doivent être posées que la nuit (à savoir ... qui, selon la CCAMLR, présentent un niveau de risque soit modéré à élevé, soit élevé (niveau de risque ... configurées avec des lignes situées à 80 m d'intervalle qui raccordent la ligne mère et les lignes ... Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXI ...
Conservation Measure : 25-02 (2012)
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Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2009)
international d'observation scientifique de la CCAMLR, sous réserve du respect de toutes les autres ... , à moins de 80 m d'intervalle6. 5. Les palangres ne doivent être posées que la nuit (à savoir ... les conditions météorologiques le permettent, dans les régions qui, selon la CCAMLR, présentent un niveau ... sont généralement configurées avec des lignes situées à 80 m d'intervalle qui raccordent la ligne mère ... Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-XXVIII ...
Conservation Measure : 25-02 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 147/XVIII (1999)
Dispositions visant à assurer le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... /XVIII1 Dispositions visant à assurer le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... d'exploitation dans la zone de la Convention, qu'elles étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR ... sur les dispositions pertinentes du système de contrôle de la CCAMLR. 3. Au cas où il existerait des preuves ... justifiant que le navire a pêché en contravention des mesures de conservation de la CCAMLR, la capture ...
Conservation Measure : 147/XVIII (1999)
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Conservation Measure Conservation Measure 147/XIX (2000)
Dispositions visant à assurer le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... de conservation de la CCAMLR par les navires, et coopération entre les parties contractantes 1. Les parties ... aux mesures de conservation de la CCAMLR. 2. Pour faciliter ces contrôles, les parties contractantes doivent ... de la CCAMLR. Les navires qui auront déclaré avoir pris part à la pêche IUU ou qui n'auront pas transmis ... des preuves attestant que le navire a pêché en contravention des mesures de conservation de la CCAMLR ...
Conservation Measure : 147/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 182/XVIII (1999)
qui aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. 8. Le plan ... du Manuel de l'observateur scientifique de la CCAMLR en ce qui concerne les pêcheries de poisson ... des activités de pêche menées pendant la saison de pêche, au moins un observateur scientifique ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2000 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ... Adopted at Meeting: CCAMLR-XVIII Period in Force: 1999- 2000 ...
Conservation Measure : 182/XVIII (1999)
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Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2013)
Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. 4. Les exigences relatives ... conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ou au moins un observateur ... Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones toutes Saisons ... de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX de la Convention ...
Conservation Measure : 24-01 (2013)
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CSSPM-99
Réunion préparatrice à la campagne d'évaluation synoptique de la CCAMLR ...
Meeting
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Conservation Measure Conservation Measure 227/XX (2001)
de la CCAMLR et, si possible, un observateur scientifique supplémentaire. 7. Le plan de collecte ... du Manuel de l'observateur scientifique de la CCAMLR en ce qui concerne les pêcheries de poisson ... , un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique ... août 2002 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2002 au plus tard de manière ... adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-XX Period in Force: 2001- 2002 ...
Conservation Measure : 227/XX (2001)
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Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2018)
Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... dans la section sécurisée par un mot de passe du site web de la CCAMLR. Le Comité scientifique se base ... au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. d) Lorsque le processus d'évaluation ... scientifique de la CCAMLR ou au moins un observateur scientifique nommé par la Partie contractante ... )1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones ...
Conservation Measure : 24-01 (2018)
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Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2017)
Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... dans la section sécurisée par un mot de passe du site web de la CCAMLR. Le Comité scientifique se base ... au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. d) Lorsque le processus d'évaluation ... scientifique de la CCAMLR ou au moins un observateur scientifique nommé par la Partie contractante ... )1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones ...
Conservation Measure : 24-01 (2017)