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Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2009)
pour laquelle la CCAMLR n'a jamais reçu : i) la moindre information sur la répartition, l'abondance ... de la délivrance de la licence au navire en question ; ii) préparer et soumettre à la CCAMLR, avant la date ... scientifique et la Commission. Le Plan des activités de pêche doit comporter, dans la mesure où les Membres ... peuvent les procurer, les informations suivantes pour aider le Comité scientifique à préparer le Plan ... Adopted at Meeting: CCAMLR-XXVIII Period in Force: 2009- 2010 ...
Conservation Measure : 21-01 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2010)
une méthode particulière dans une sous-zone ou division statistique pour laquelle la CCAMLR n'a jamais reçu ... et soumettre à la CCAMLR, avant la date convenue, un Plan des activités de pêche de la saison de pêche ... pour qu'il soit examiné par le Comité scientifique et la Commission. Le Plan des activités de pêche doit comporter ... scientifique à préparer le Plan de collecte des données : a) la nature de la nouvelle pêcherie, y compris ... Adopted at Meeting: CCAMLR-XXIX Period in Force: 2010- 2016 ...
Conservation Measure : 21-01 (2010)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2012)
pas être remises à l'eau. Sauf indication contraire de la part des observateurs scientifiques, toutes ... : 5% de la limite de capture de Dissostichus spp. ou 50 tonnes, selon la limite la plus élevée (SC-CAMLR-XXI ... la limite la plus élevée, à l'exception de la division statistique 58.4.3a (SC-CAMLR-XXII, paragraphe ... 4.207) et de la sous-zone statistique 88.1 (SC-CAMLR-XXVII, paragraphe 4.162). Autres espèces : 20 ... Edward Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXI Period in Force: 2012- 2013 ...
Conservation Measure : 33-03 (2012)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2015)
à l'eau. Sauf indication contraire de la part des observateurs scientifiques, toutes les autres raies ... , selon la limite la plus élevée (SC-CAMLR-XXI, paragraphe 5.76). Macrourus spp. : 16% de la limite ... statistique 58.4.3a (SC-CAMLR-XXII, paragraphe 4.207) et de la sous-zone statistique 88.1 (SC-CAMLR-XXVII ... Edward Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXIV Period in Force: 2015- 2016 ...
Conservation Measure : 33-03 (2015)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2013)
pas être remises à l'eau. Sauf indication contraire de la part des observateurs scientifiques, toutes ... (SC-CAMLR-XXI, paragraphe 5.76). Macrourus spp. : 16% de la limite de capture de Dissostichus spp ... -CAMLR-XXII, paragraphe 4.207) et de la sous-zone statistique 88.1 (SC-CAMLR-XXVII, paragraphe 4.162 ... Prince Edward Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXII Period in Force: 2013- 2014 ...
Conservation Measure : 33-03 (2013)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2014)
. Sauf indication contraire de la part des observateurs scientifiques, toutes les autres raies capturées ... de Dissostichus spp. ou 50 tonnes, selon la limite la plus élevée (SC-CAMLR-XXI, paragraphe 5.76). Macrourus ... , à l'exception de la division statistique 58.4.3a (SC-CAMLR-XXII, paragraphe 4.207) et de la sous-zone ... statistique 88.1 (SC-CAMLR-XXVII, paragraphe 4.162). Autres espèces : 20 tonnes par SSRU. ... Prince Edward Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXIII Period in Force: 2014- 2015 ...
Conservation Measure : 33-03 (2014)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2018)
à l'eau. Sauf indication contraire de la part des observateurs scientifiques, toutes les autres raies ... Edward Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXVII Period in Force: 2018- 2019 ...
Conservation Measure : 33-03 (2018)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2017)
à l'eau. Sauf indication contraire de la part des observateurs scientifiques, toutes les autres raies ... Edward Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXVI Period in Force: 2017- 2018 ...
Conservation Measure : 33-03 (2017)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2009)
d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre observateur scientifique. Données ... conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 12. Tout ... scientifique de 2009/10 décrite à l’annexe 41-07/A. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie exploratoire ... par le Comité scientifique et sont décrits dans la mesure de conservation 24-02, et que ces données ... : Dissostichus spp. Adopted at Meeting: CCAMLR-XXVIII Period in Force: 2009- 2010 ...
Conservation Measure : 41-07 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2019)
à l'eau. Sauf indication contraire de la part des observateurs scientifiques, toutes les autres raies ... Edward Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-38 Period in Force: 2019- 2020 ...
Conservation Measure : 33-03 (2019)