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Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)
dans une sous-zone ou division statistique pour laquelle la CCAMLR n'a jamais reçu : i) la moindre ... ) préparer et soumettre à la CCAMLR, avant la date convenue, un Plan des activités de pêche de la saison ... de pêche pour qu'il soit examiné par le Comité scientifique et la Commission. Dans toute la mesure ... les informations suivantes pour aider le Comité scientifique à préparer le Plan de collecte des données ... Adopted at Meeting: CCAMLR-38 Period in Force: 2019- ...
Conservation Measure : 21-01 (2019)
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Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)
dans une sous-zone ou division statistique pour laquelle la CCAMLR n'a jamais reçu : i) la moindre ... et soumettre à la CCAMLR, avant la date convenue, un Plan des activités de pêche de la saison de pêche ... pour qu'il soit examiné par le Comité scientifique et la Commission. Dans toute la mesure du possible, les Membres ... pour aider le Comité scientifique à préparer le Plan de collecte des données : a) la nature ... Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXV Period in Force: 2016- 2019 ...
Conservation Measure : 21-01 (2016)
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Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2006)
et voisines ; c) permettre au Comité scientifique, le cas échéant, de formuler et de rendre des avis ... appropriés. 2. Pour s'assurer que le Comité scientifique dispose des informations dont il a besoin ... pour l'évaluation, pendant la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met ... décrites au paragraphe 1 ii), ainsi que la date limite de déclaration annuelle de ces données à la CCAMLR ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-XXV Period in Force ...
Conservation Measure : 21-02 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2004)
potentiel de la pêcherie sur les espèces dépendantes et voisines; c) permettre au Comité scientifique ... scientifique dispose des informations dont il a besoin pour l'évaluation, pendant la période où la pêcherie ... est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ... limite de déclaration annuelle de ces données à la CCAMLR; ii) un plan pour diriger l'effort de pêche ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-XXIII Period in Force ...
Conservation Measure : 21-02 (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2005)
et voisines ; c) permettre au Comité scientifique, le cas échéant, de formuler et de rendre des avis ... appropriés. 2. Pour s'assurer que le Comité scientifique dispose des informations dont il a besoin ... pour l'évaluation, pendant la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met ... décrites au paragraphe 1 ii), ainsi que la date limite de déclaration annuelle de ces données à la CCAMLR ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-XXIV Period in Force ...
Conservation Measure : 21-02 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2009)
d'observation scientifique de la CCAMLR et, dans la mesure du possible, un deuxième observateur scientifique ... conformément au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11. Tout navire ... international d'observation scientifique de la CCAMLR. ANNEXE 52-03/C EMPLACEMENT DES ZONES DE PÊCHE ... scientifique: Accès 1. La pêcherie de crabes de la sous-zone statistique 48.4 n'est ouverte qu'aux navires ... : Subarea 48.4 Species: Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at Meeting: CCAMLR-XXVIII Period ...
Conservation Measure : 52-03 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2008)
d'observation scientifique de la CCAMLR et, dans la mesure du possible, un deuxième observateur scientifique ... d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... international d'observation scientifique de la CCAMLR. ANNEXE 52-03/C EMPLACEMENT DES ZONES DE PÊCHE ... scientifique: Accès 1. La pêcherie de crabes de la sous-zone statistique 48.4 n'est ouverte qu'aux navires ... : Subarea 48.4 Species: Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at Meeting: CCAMLR-XXVII Period ...
Conservation Measure : 52-03 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 176/XVIII (1999)
scientifique désigné conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. 6. Tous ... scientifique de la CCAMLR relatives à la pêche au poisson (Partie III, section 1) : a) les mensurations ... scientifique. 1 Cette disposition concernant la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée ... : Division 58.5.2 Species: Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting: CCAMLR-XVIII Period in Force: 1999 ...
Conservation Measure : 176/XVIII (1999)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2009)
un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... un observateur scientifique nommé en vertu du Système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... par le Comité scientifique : Accès 1. La pêche au crabe dans la sous-zone statistique 48.2 est effectuée ... : Subarea 48.2 Species: Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at Meeting: CCAMLR-XXVIII Period ...
Conservation Measure : 52-02 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2008)
scientifique de la CCAMLR et, dans la mesure du possible, un deuxième observateur scientifique ... nommé en vertu du Système international d'observation scientifique de la CCAMLR. ANNEXE 52-02 ... par le Comité scientifique : Accès 1. La pêche au crabe dans la sous-zone statistique 48.2 est effectuée ... de pêche, au moins un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation ... : Subarea 48.2 Species: Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at Meeting: CCAMLR-XXVII Period ...
Conservation Measure : 52-02 (2008)