Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2010)
des taxons de VME3 de la CCAMLR. iii) Par « unité indicatrice de VME », on entend soit un litre ... scientifique et que la Commission n'aura pas établi des mesures de gestion. La recherche scientifique ... est autorisée dans les secteurs menacés, telle que convenue par le Comité scientifique. 10. La Commission ... (WG-FSA) et conformément à l'avis du Comité scientifique. 1 À l'exception des eaux adjacentes ... the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at ... Meeting: CCAMLR-XXIX Period in Force: 2010- 2013 ...
Conservation Measure : 22-07 (2010)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2013)
tout organisme benthique figurant dans le Guide d'identification des taxons de VME3 de la CCAMLR ... qu'il n'aura pas été évalué par le Comité scientifique et que la Commission n'aura pas établi des mesures de gestion ... . La recherche scientifique est autorisée dans les secteurs menacés, telle que convenue par le Comité ... scientifique. 10. La Commission examinera la présente mesure de conservation en 2012, sur la base ... the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at ... Meeting: CCAMLR-XXXII Period in Force: 2013- ...
Conservation Measure : 22-07 (2013)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2008)
est fermé à toute pêche tant qu'il n'aura pas été évalué par le Comité scientifique et que la Commission ... n'aura pas établi des mesures de gestion. La recherche scientifique, telle que convenue par le Comité scientifique ... (WG-FSA) et conformément à l'avis du Comité scientifique. 1 À l'exception des eaux adjacentes ... the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at ... Meeting: CCAMLR-XXVII Period in Force: 2008- 2009 ...
Conservation Measure : 22-07 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 29/XI (1992)
de conservation n'est pas applicable aux opérations de pêche menées à des fins de recherche scientifique ... Fishing Research in the Convention Area Adopted at Meeting: CCAMLR-XI Period in Force: 1992- 1993 ...
Conservation Measure : 29/XI (1992)
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Conservation Measure Conservation Measure 29/XIII (1994)
conformément au système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR, étant entendu que toutes ... stipulés dans WG-DMALF-94119, qui est disponible auprès du secrétariat de la CCAMLR. 1 . La ligne ... Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-XIII ...
Conservation Measure : 29/XIII (1994)
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Conservation Measure Conservation Measure 29/XV (1996)
un serait nommé conformément au système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR, étant entendu ... auprès du secrétariat de la CCAMLR); les essais doivent être réalisés indépendamment des opérations ... Crozet Islands. Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands. Adopted at Meeting: CCAMLR-XV ...
Conservation Measure : 29/XV (1996)
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Conservation Measure Conservation Measure 29/XIV (1995)
un serait nommé conformément au système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR, étant entendu ... du secrétariat de la CCAMLR); les essais doivent être réalisés indépendamment des opérations de pêche ... Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-XIV ...
Conservation Measure : 29/XIV (1995)
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Conservation Measure Conservation Measure 29/XVI (1997)
observateurs, dont au moins un serait nommé conformément au système d'observation scientifique internationale ... de la CCAMLR, sous réserve du respect de toutes les autres dispositions de cette mesure de conservations ... -IMALF-94/19 (disponible auprbs du secrétariat de la CCAMLR); les essais doivent être réalisés ... Crozet Islands. Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands. Adopted at Meeting: CCAMLR-XVI ...
Conservation Measure : 29/XVI (1997)
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Conservation Measure Conservation Measure 29/XIX (2000)
observateurs, dont un au moins serait nommé conformément au système international d'observation scientifique ... de la CCAMLR, sous réserve du respect de toutes les autres dispositions de cette mesure de conservation5 ... des principes énoncés dans WG-IMALF-94/19 (disponible auprès du secrétariat de la CCAMLR); les essais doivent ... Crozet Islands. Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands. Adopted at Meeting: CCAMLR-XIX ...
Conservation Measure : 29/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2005)
serait nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR, sous réserve ... sera utilisé dans les régions qui, selon la CCAMLR, présentent un niveau de risque soit modéré à élevé ... . Une copie de l'algorithme de calcul de ces heures est disponible auprès du secrétariat de la CCAMLR ... dans WG-FSA-03/22 (dont la version publiée est disponible auprès du secrétariat de la CCAMLR ... Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-XXIV ...
Conservation Measure : 25-02 (2005)