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Conservation Measure Conservation Measure 112/XV (1996)
conformément au Système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR. 4. Aux fins de la mise ... au Système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR. 6 . Le nombre et le poids total ... la durée des activités de pêche de la saison de pêche, au moins un observateur scientifique nommé ... des activités de pêche de la saison de pêche, au moins un observateur scientifique nommé conformément ... Season Species: Dissostichus spp. Adopted at Meeting: CCAMLR-XV Period in Force: 1996- 1997 ...
Conservation Measure : 112/XV (1996)
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Conservation Measure Conservation Measure 101/XV (1996)
au système d'observation scientifique international de la CCAMLR. 4. Aux fins de la mise en application ... scientifique embarqué pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ... : Subarea 48.4 Species: Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting: CCAMLR-XV Period in Force: 1996 ...
Conservation Measure : 101/XV (1996)
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Conservation Measure Conservation Measure 105/XV (1996)
par le Comité scientifique en 1994 (CCAMLR-XIII, paragraphes 8.52 et 8.53) pendant la saison 1996197, Adopte ... au système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR, pour toute la durée des activités ... l'intention de l'Ukraine de mener une campagne d'évaluation scientifique selon le modèle approuvé ... scientifique et de la Commission. 4. Tous les navires participant à la pêcherie dans la division statistique ... at Meeting: CCAMLR-XV Period in Force: 1996- 1997 ...
Conservation Measure : 105/XV (1996)
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Conservation Measure Conservation Measure 153/XVII (1998)
scientifique désigné conformément au système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR ... sont collectées et enregistrées. Ces données sont déclarées conformément au Système d'observation scientifique ... /99 Season Area: Subarea 48.3 Species: Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting: CCAMLR-XVII ...
Conservation Measure : 153/XVII (1998)
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Conservation Measure Conservation Measure 97/XIV (1995)
d'évaluation scientifique conforme au modèle de campagnes spécifié dans le Manuel provisoire des campagnes ... d'évaluation par chalutages de fond dans la zone de la Convention (SC-CAMLR-XI, annexe 5, appendice ... 1995196 aura à bord un observateur désigné conformément au système d'observation scientifique ... internationale de la CCAMLR pendant toute la durée des activités de pêche. 8. Aux fins de la mise ... /96 Season Area: Subarea 48.3 Species: Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting: CCAMLR-XIV ...
Conservation Measure : 97/XIV (1995)
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Conservation Measure Conservation Measure 87/XIII (1994)
scientifique, nommé conformément au syst&me d'observation scientifique internationale de la CCAMLR ... de 1995 du Comité scientifique et de la Commission. 4. Chaque navire participant à la pêcherie ... zones adjacentes, Notant les inquiétudes exprimées par le Comité scientifique quant à l'exploitation ... Adopted at Meeting: CCAMLR-XIII Period in Force: 1994- 1996 ...
Conservation Measure : 87/XIII (1994)
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Conservation Measure Conservation Measure 33/X (1991)
de nouvelle pêcherie, en tenant pleinement compte des recommandations et des conseils du Comité scientifique ... qui tient compte des avis du Comité scientifique. Les limites preventives convenues par la Commission ... sur la base des avis du Comité scientifique sont applicables aux sous-zones, ou Zi toute autm échelle ... estimée appropriée par le Comité scientifique, au cas où la capture totale dans les sous-zones ... 1991/92 Season Area: Subarea 48.3 Species: Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting: CCAMLR-X ...
Conservation Measure : 33/X (1991)
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Conservation Measure Conservation Measure 12/VII (1988)
statistique 48.3 sauf b des fins de recherche scientifique. mEsURE DE CONSERVATION 12/VII Limitation ... 121. Le Comitg scientifique avait discutg brisvement cette question, et avait fait des rec-dations ... Season Area: Subarea 48.3 Species: Patagonotothen guntheri Adopted at Meeting: CCAMLR-VII Period in ...
Conservation Measure : 12/VII (1988)
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Conservation Measure Conservation Measure 77/XIII (1994)
1. Conformément à l'avis de gestion présenté par le Comité scientifique à la réunion de 1994 : i) Un TAC ... : Subarea 48.4 Species: Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting: CCAMLR-XIII Period in Force: 1994 ...
Conservation Measure : 77/XIII (1994)
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Conservation Measure Conservation Measure 20/IX (1990)
aux operations de pêche menées à des fuis de recherche scientifique. 5. La présente mesure entre en vigueur ... /91 Season Area: Subarea 48.3 Species: Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting: CCAMLR-IX Period ...
Conservation Measure : 20/IX (1990)