Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2019)
, au sein de la CCAMLR, tous les navires menant des opérations dans la zone de la Convention ... par la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention ... : 1. La présente mesure de conservation s'applique à toutes les pêcheries de la CCAMLR. 2. Chaque Partie ... à la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-02 dans la zone de la Convention, qui proposent ... Notification system for transhipments within the Convention Area Adopted at Meeting: CCAMLR-38 ...
Conservation Measure : 10-09 (2019)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2009)
de mieux faire connaître, au sein de la CCAMLR, tous les navires menant des opérations dans la zone ... des mesures de conservation déjà adoptées par la CCAMLR, adopte la mesure de conservation suivante ... les pêcheries nouvelles ou exploratoires de la CCAMLR, ainsi qu'à celles visées à l'annexe 10-09 ... contractantes à la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-02 dans la zone de la Convention ... Notification system for transhipments within the Convention Area Adopted at Meeting: CCAMLR ...
Conservation Measure : 10-09 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2011)
, au sein de la CCAMLR, tous les navires menant des opérations dans la zone de la Convention ... par la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention ... : 1. La présente mesure de conservation s'applique à toutes les pêcheries nouvelles ou exploratoires de la CCAMLR ... pas aux navires munis de licences délivrées par les Parties contractantes à la CCAMLR en vertu de la mesure ... Notification system for transhipments within the Convention Area Adopted at Meeting: CCAMLR-XXX ...
Conservation Measure : 10-09 (2011)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2008)
de mieux faire connaître, au sein de la CCAMLR, tous les navires menant des opérations dans la zone ... des mesures de conservation adoptées par la CCAMLR ; adopte par la présente la mesure de conservation ... s'applique à toutes les pêcheries nouvelles et exploratoires de la CCAMLR, ainsi qu'à celles visées ... , transbordées. 4. Le secrétariat de la CCAMLR maintient une liste de toutes ces notifications sur une page ... Notification system for transhipments within the Convention Area Adopted at Meeting: CCAMLR-XXVII ...
Conservation Measure : 10-09 (2008)
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Resolution Resolution 28/XXVII (2008)
Engins tous La Commission, Affirmant que la CCAMLR a été établie pour préserver les ressources ... susmentionnées à l'ensemble de la zone de la Convention CAMLR, 1. Incite vivement toutes les Parties ... contractantes et les Parties non contractantes coopérant avec la CCAMLR à prendre des mesures particulières ... dans la zone de la Convention CAMLR, au nord de 60°S, telles que définies dans l'annexe à la présente ... Ballast water exchange in the Convention Area Adopted at meeting: CCAMLR-XXVII Period in Force ...
Resolution : 28/XXVII (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 16/VIII (1989)
dans la Sous-zone statistique 48.3 qu'à des fins de recherche scientifique. MESURE DE CONSERVATION 161Vlll ... Season Area: Subarea 48.3 Species: Patagonotothen guntheri Adopted at Meeting: CCAMLR-VIII Period in ...
Conservation Measure : 16/VIII (1989)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-01 (1995)
du Comité scientifique. ... Notothenia rossii Pseudochaenichthys georgianus Adopted at Meeting: CCAMLR-XIV Period in Force: 1995- ...
Conservation Measure : 33-01 (1995)
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Conservation Measure Conservation Measure 90/XIV (1995)
3 une semaine environ avant la fin des opérations de pêche; iii) le secrétariat de la CCAMLR notifie ... sont déclarées à la CCAMLR le 3 1 août au plus tard de l'année australe suivante. 10. Les navires ... /96 to 1997/98 Area: Subarea 48.3 Species: Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at ... Meeting: CCAMLR-XIV Period in Force: 1995- 1996 ...
Conservation Measure : 90/XIV (1995)
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Conservation Measure Conservation Measure 5/V (1986)
48.1) Area: Subarea 48.1 Species: Notothenia rossii Adopted at Meeting: CCAMLR-V Period in Force ...
Conservation Measure : 5/V (1986)
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Conservation Measure Conservation Measure 137/XVI (1997)
at Meeting: CCAMLR-XVI Period in Force: 1997- 1998 ... required to operate a VMS1 at all times. 1 As described in Resolution 12/XVI. ...
Conservation Measure : 137/XVI (1997)