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Conservation Measure Conservation Measure 116/XV (1996)
obtenir de chacun de ses navires les données requises pour remplir le formulaire de la CCAMLR relatif ... . Adopted at Meeting: CCAMLR-XV Period in Force: 1996- 1997 ...
Conservation Measure : 116/XV (1996)
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Conservation Measure Conservation Measure 119/XVI (1997)
par les autorités compétentes de cette partie, qui sont au fait des mesures de conservation de la CCAMLR ... de la CCAMLR, à moins que le navire n'établisse que le poisson a été capturé soit en dehors de la zone ... de la Convention,soit en respectant toutes les mesures de conservation pertinentes de la CCAMLR et les principes ... de conservation de la CCAMLR. 7. Les informations sur les résultats de tous les contrôles de navires de parties ... the Prince Edward Islands. Adopted at Meeting: CCAMLR-XVI Period in Force: 1997- 1998 ...
Conservation Measure : 119/XVI (1997)
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Conservation Measure Conservation Measure 214/XIX (2000)
recueillies dans le cadre du régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2001 à déclarer à la CCAMLR le 31 ... pour chaque espèce capturée, et sont déclarés à la CCAMLR chaque année dans le cadre des déclarations STATLANT ... un observateur scientifique embarqué pour toutes les activités de pêche. ANNEXE 214/A EMPLACEMENT DES ZONES ... Area: Subarea 48.3 Species: Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at Meeting: CCAMLR-XIX ...
Conservation Measure : 214/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2019)
les pêcheries de la CCAMLR, Reconnaissant la nécessité d’accroître la transparence et la documentation ... e) du tableau du paragraphe 1 ci-dessus, toutes les mesures de conservation de la CCAMLR pertinentes ... pour la réalisation des recherches f) Paragraphes du rapport du Comité scientifique 48.1 Ukraine Dissostichus ... mawsoni 43 tonnes/29 poses Aucune SC-CAMLR-38, 4.24 à 4.28 58.4.4b Japon et France ... Fishing for research purposes pursuant to Conservation Measure 24-01 Adopted at Meeting: CCAMLR ...
Conservation Measure : 24-05 (2019)
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Conservation Measure Conservation Measure 78/XIII (1994)
1. Conformément à l'avis de gestion présenté par le Comité scientifique à la réunion de 1994 : i) Un TAC ... du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 79lXIII Limites imposées à la pêcherie exploratoire ... à la pêcherie de crabes doit notifier le secrétariat de la CCAMLR, au moins trois mois avant de commencer ... 58.5.2 Area: Division 58.5.2 Species: Champsocephalus gunnari Dissostichus eleginoides Adopted at ... Meeting: CCAMLR-XIII Period in Force: 1994- 1995 ...
Conservation Measure : 78/XIII (1994)
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Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2018)
du rapport du Comité scientifique 48.1 Ukraine Dissostichus mawsoni 40 tonnes / 29 poses Aucune SC-CAMLR ... les pêcheries de la CCAMLR, Reconnaissant la nécessité d’accroître la transparence et la documentation ... du paragraphe 1 ci-dessus, toutes les mesures de conservation de la CCAMLR pertinentes s'appliquent ... -XXXVII, 3.117 à 3.122 48.2 Ukraine Dissostichus mawsoni 75 tonnes / 48 poses Aucune SC-CAMLR-XXXVII ... Fishing for research purposes pursuant to Conservation Measure 24-01 Adopted at Meeting: CCAMLR ...
Conservation Measure : 24-05 (2018)
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Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2017)
les pêcheries de la CCAMLR, Reconnaissant la nécessité d’accroître la transparence et la documentation ... nécessaires pour la réalisation des recherches f) Paragraphes du rapport du Comité scientifique ... les mesures de conservation de la CCAMLR pertinentes s'appliquent aux activités effectuées en vertu ... Fishing for research purposes pursuant to Conservation Measure 24-01 Limitations: Adopted at ... Meeting: CCAMLR-XXXVI Period in Force: 2017- 2018 ...
Conservation Measure : 24-05 (2017)
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Conservation Measure Conservation Measure 226/XX (2001)
30 juin 2002 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2002 au plus tard. 3. Les opérations ... en vigueur pour chaque espèce capturée, et sont déclarés à la CCAMLR chaque année dans le cadre ... à leur bord au moins un observateur scientifique embarqué pour toutes les activités de pêche. ANNEXE ... Area: Subarea 48.3 Species: Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at Meeting: CCAMLR-XX ...
Conservation Measure : 226/XX (2001)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2004)
de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2005 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2005 au plus tard ... à la limite en vigueur pour chaque espèce capturée, et sont déclarés à la CCAMLR chaque année dans le cadre ... à leur bord au moins un observateur scientifique pour toutes les activités de pêche. ANNEXE 52-02 ... Area: Subarea 48.3 Species: Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at Meeting: CCAMLR ...
Conservation Measure : 52-02 (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2005)
de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2006 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2006 au plus tard ... à la limite en vigueur pour chaque espèce capturée, et sont déclarés à la CCAMLR chaque année dans le cadre ... à leur bord au moins un observateur scientifique pour toutes les activités de pêche. ANNEXE 52-02 ... Area: Subarea 48.3 Species: Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at Meeting: CCAMLR-XXIV ...
Conservation Measure : 52-02 (2005)