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Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2014)
Saisons toutes Engins tous 1. Afin que le Comité scientifique puisse examiner minutieusement ... son pavillon ou celui d'un autre Membre de la CCAMLR à l'époque de la notification1. 4. Les Membres doivent ... dans la bibliothèque de référence de la CCAMLR sur les engins de pêche (www.ccamlr.org/node/74407 ... ://www.ccamlr.org/node/74407 2. La taille du maillage (dimension intérieure d'une maille étirée, sur la base ... superba Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXIII Period in Force: 2014- 2015 ...
Conservation Measure : 21-03 (2014)
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Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2016)
Saisons toutes Engins tous 1. Afin que le Comité scientifique puisse examiner minutieusement ... Membre de la CCAMLR à l'époque de la notification1. 4. Seules les notifications comportant toutes ... correspondant dans la bibliothèque de référence de la CCAMLR sur les engins de pêche (www.ccamlr.org/node/74407 ... au schéma correspondant dans la bibliothèque de référence de la CCAMLR sur les engins de pêche ... superba Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXV Period in Force: 2016- 2019 ...
Conservation Measure : 21-03 (2016)
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Conservation Measure Conservation Measure 170/XX (2001)
de la Convention et compromet l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant ... de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer les mesures de conservation déjà adoptées par la Commission ... de la CCAMLR. 2. Chaque partie contractante exige que le capitaine, ou le représentant autorisé de chacun ... souhaitant coopérer avec la CCAMLR en souscrivant à ce système peut fournir des formulaires de certificats ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species: Dissostichus spp. Adopted at Meeting ... : CCAMLR-XX Period in Force: 2001- 2002 ...
Conservation Measure : 170/XX (2001)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2002)
l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les États du pavillon ... et importé sur leur territoire a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR ... de la Convention, si elles l'ont été conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR. 2. Chaque partie ... . 5. Une partie non contractante souhaitant coopérer avec la CCAMLR en souscrivant au présent système peut ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species: Dissostichus spp. Adopted at Meeting ... : CCAMLR-XXI Period in Force: 2002- 2003 ...
Conservation Measure : 10-05 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2003)
par la CCAMLR, Soulignant que les États du pavillon ont pour responsabilité de veiller ... a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer les mesures ... de la CCAMLR. 2. Chaque partie contractante exige que le capitaine, ou le représentant habilité de chacun ... , des certificats de capture de Dissostichus. 5. Une partie non contractante souhaitant coopérer avec la CCAMLR ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species: Dissostichus spp. Adopted at Meeting ... : CCAMLR-XXII Period in Force: 2003- 2004 ...
Conservation Measure : 10-05 (2003)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2004)
par la CCAMLR, Soulignant que les États du pavillon ont pour responsabilité de veiller à ce que leurs navires ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer ... de la Convention, si elles l'ont été conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR. 2. Chaque Partie ... , des CCD. 5. Une Partie non contractante souhaitant coopérer avec la CCAMLR en souscrivant au présent ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species: Dissostichus spp. Adopted at Meeting ... : CCAMLR-XXIII Period in Force: 2004- 2005 ...
Conservation Measure : 10-05 (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)
l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les États du pavillon ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer ... l'ont été conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR. 3. Chaque Partie contractante exige que le capitaine ... . 6. Une Partie non contractante souhaitant coopérer avec la CCAMLR en souscrivant au présent système peut ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species: Dissostichus spp. Adopted at Meeting ... : CCAMLR-XXIV Period in Force: 2005- 2006 ...
Conservation Measure : 10-05 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2006)
par la Commission sur la base des avis du Comité scientifique sont applicables à des unités de gestion plus ... restreintes, ou à toute autre échelle estimée appropriée par le Comité scientifique, au cas où la capture ... mesure sera régulièrement examinée par la Commission, compte tenu des avis du Comité scientifique ... Subarea 48.2 Subarea 48.3 Subarea 48.4 Species: Euphausia superba Adopted at Meeting: CCAMLR-XXV Period ...
Conservation Measure : 51-01 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2006)
être régulièrement examinée par la Commission, compte tenu des avis du Comité scientifique. Saison ... 58.4.1 Species: Euphausia superba Adopted at Meeting: CCAMLR-XXV Period in Force: 2006- 2008 ...
Conservation Measure : 51-02 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 45/XX (2001)
. Cette limite sera régulièrement révisée par la Commission, compte tenu de l'avis du Comité scientifique ... 58.4.2 Species: Euphausia superba Adopted at Meeting: CCAMLR-XX Period in Force: 2001- 2002 ...
Conservation Measure : 45/XX (2001)